Toutes les ressources Magenta (rue) 174 résultats (3ms)
695W/25
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1993-2010
Immeuble sis 25 rue Magenta. - Gestion locative : baux civils et commerciaux, appels des loyers, documents de recouvrement des loyers, correspondance.
695W/23
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1983-1988
Immeuble sis 5 rue Magenta. - Dossier d'acquisition n° 83-006, résiliation anticipée des baux commerciaux : délibérations, décisions du maire, baux, conventions, états des sommes dues, notes, correspondance.
695W/19
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1954-1990
Immeuble sis 35 rue Magenta. - Lots 10 et 21, dossier d'acquisition à un particulier n° 08-358 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2007-2008). Lots 14 et 20, dossier d'acquisition à un particulier n° 07-331 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2006-2007). Lots 11 et 29, dossier d'acquisition à la Semip et de cession à la SCI BFK n° 92-126 : avis de France domaine, délibérations, actes de vente, correspondance (1989-2004). Lots 9 et 18, dossier d'acquisition à des particuliers et de cession à la SCI BFK n° 93-138 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1992-2004).
695W/24
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1989-2008
Immeuble sis 35 rue Magenta, dossier d'acquisition à des particuliers des lots 32 et 39 n° 91-095 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1990-2002). Immeuble sis 39 rue Magenta, dossier d'acquisition à un particulier des lots 63 et 66 n° 96-192 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1996-1997) ; dossier d'acquisition à des particuliers des lots 55 et 67 n° 95-178 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1992-1995) ; dossier d'acquisition à des particuliers et de cession à la SCI BEN des lots 45 et 62 n° 90-079 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1990-2004).
695W/26
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1990-2004
24 rue Magenta : permis de démolir PD 96B0007.
323W/21/5
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1996
permis de démolir
Immeuble sis 7 rue de la Liberté, dossier d'acquisition à Gaz de France et de cession à la Semip n° 05-278 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2003-2006). Immeuble sis 5 rue Magenta, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à la Semip n° 83-006 : avis de France domaine, délibérations, actes de vente, correspondance (1982-2012).
695W/18
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1982-2012
27 rue Magenta, pose de trois fenêtres de toit et suppression d'une souche de cheminée : déclaration préalable DP 11B0010.
591W/42/7
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25/01/2011-16/03/2011
déclaration préalable
16 rue Magenta, modification d'une devanture commerciale : déclaration préalable de travaux DP 14B0033.
692W/29/4
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04/04/2014-11/07/2014
déclaration préalable
27 rue Magenta, couverture partielle d'une courette : déclaration préalable de travaux DP 14B0078.
692W/29/5
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03/07/2014-05/11/2014
déclaration préalable
32 rue Magenta : déclaration de travaux DT 07B0031.
521W/9/2
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14/05/2007-22/11/2007
Déclaration de travaux
27 rue Magenta, pose de trois vélux : déclaration de travaux DT 94B0017.
271W/38/8
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1994
déclaration de travaux
3 rue Magenta. - Bâtiment E, réaménagement : déclaration de travaux DT 94B0034.
271W/38/4
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1994
déclaration de travaux
3 rue Magenta : permis de construire PC 12B0036.
668W/29/2
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17/10/2012-31/01/2013
permis de construire
Foyer Sonacotra rue Magenta : photographies.
814W/467
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19 avril 1996