Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
429W/8/4
,
2002
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Affectation du reliquat de la subvention d’État pour consultations de nourrissons (page 71).
7W/55
,
10 décembre 1963
délibération du conseil municipal
50 avenue Édouard-Vaillant, modification de vitrine et aménagements intérieurs : permis de construire PC 86B2167.
129W/22/9
,
1986-1987
permis de construire
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1919 (page 242).
1001
,
18 juin 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Exercice du droit de préemption pour l'immeuble sis 63 rue Gutenberg, annulation de la décision 1992-143 : décision 1992-145 (folio 83).
400W/2
,
3 novembre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Cauvin, accident du 5 juillet 1963 (page 55).
7W/56
,
23 décembre 1966
Registre des délibérations. - Service de l'information et de la communication, responsable du service audio- visuel (page 70).
7W/62
,
28 novembre 1974
délibération du conseil municipal
Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 296 à 348.
701W/9
,
2015
Registre des délibérations. - Modification des effectifs du personnel communal, transformations de postes (folio 68 verso).
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal
Personnel communal : dossiers administratifs (de FOR à GER).
603W/20
,
1963-2010
Écoles maternelles Jacqueline-Quatremaire et Méhul et école élémentaire de Plein-Air. - Inscriptions aux activités périscolaires du mercredi : formulaires.
766W/30
,
2017-2018
Films projetés : affiches et affichettes (P).
524W/40
,
1987-2003
Registre des délibérations. - Procès-verbal de l'élection de quinze délégués et de trois suppléants (page 140).
1003
,
1er mars 1925
délibération du conseil municipal
Sinistres sans dommages corporels : dossiers d'indemnisation, dépôts de plaintes (2007-2009).
619W/12
,
2007-2012
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 219).
7W/52
,
11 juillet 1950
délibération du conseil municipal