Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
429W/4/5
,
2000
permis de démolir
Hôpital auxiliaire n° 119 à Pantin, portrait de groupe d'infirmières de la Croix-Rouge : carte photographique.
174Z/7
,
[1914-1917]
carte photographique
Personnel communal : dossiers administratifs (de SYP à TRE).
571W/45
,
2009
Registre des délibérations. - Frais de bureau : autorisation de contracter un abonnement pour les fournitures qui composent cette dépense en 1859 (page 1).
979
,
26 février 1859
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation des frais de perception d'octroi en 1888 (page 270).
988
,
16 juillet 1887
délibération du conseil municipal
50 rue Denis-Papin : déclaration préalable de travaux DP 10B0048.
580W/4/2
,
07/06/2010-19/07/2010
déclaration préalable
Arrêtés municipaux du personnel de la ville pour l'année 2001 du n° 2001/431 au n° 2001/850.
419W/67
,
19/02/2001-02/04/2001
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/502
,
2007-2021
.pdf et .odt
17 rue Pierre-Brossolette : permis de construire.
43W/146/7
,
1964
permis de construire
Dossiers médicaux de gynécologie (de LEN à MAV).
625W/13
,
2009-2012
9 avenue Weber, surélévation d'une maison : permis de construire PC 16B0033.
828W/33/7
,
2016-2022
permis de construire
Caisse des écoles : dossiers de personnel non titulaire de L à S.
708W/14
,
2001-2010
20 rue Saint-Louis : certificat d'urbanisme CU 98 B0004.
503W/31/18
,
1998
certificat d'urbanisme
DEMEURE Jean-Marie
H/20
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique de l'école primaire Marcel-Cachin, contrat SAET : décision n° 1991-220 (folio 9).
400W/1
,
26 décembre 1991
décision du maire