Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
90W/9
,
5 mai 1982
décision du maire
Square de la République : certificat d'urbanisme CU 02 B0003.
503W/31/14
,
2002
certificat d'urbanisme
Registre des délibérations. - Instruction primaire (page 17).
980
,
4 avril 1868
délibération du conseil municipal
Groupe scolaire Jean Lolive, construction. - Dossier marché : GEEP Industries (VRD), plans, procès-verbaux de réceptions provisoires et définitives.
192W/257
,
1969-1973
110 bis avenue du Général-Leclerc : permis de construire PC 15B0012/1.
743W/59
,
29/09/2016-25/03/2017
permis de construire
40 rue des Sept-Arpents, nouvelle construction : permis de construire PC 17B0048.
777W/57/1
,
2017-2018
permis de construire
Conseil de révision : tableaux de recensement des classes.
1082
,
1891-1900
Correspondance reçue par Eugène et Nestorie Pichon : cartes postales fantaisie.
185Z/66-342
,
1906-1920
reproductions numériques recto/verso
Enseignement, commission cantonale : registre de comptes rendus.
169
,
1915-1916
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (Di-Du).
254W/6
,
1995
Registre des délibérations. - Vente d'un immeuble sis rue Delizy et rue Victor-Hugo, note de frais et honoraires de maîtres Haloche, Roland et Droit : décision 1990-279 (page 25).
190W/25
,
28 novembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 22 rue du Congo, acquisition (page 83).
90W/21
,
23 juin 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Démolition de la maison Tassart (page 36).
985
,
10 juin 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 2-2 bis passage Roche, exercice du droit de préemption : décision 1987-465 (page 78).
90W/19
,
15 décembre 1987
décision du maire
Matrice générale des propriétés bâties et non bâties : registre (1).
477
,
1980