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490W/24
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2001-2004
Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 9 rue Magenta, état des déboursés et émoluments dus à maître Haloche : décision 1992-100 (folio 41).
400W/2
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15 juillet 1992
décision du maire
Sinistres automobiles (contrat 855.761) et sinistres cyclomoteurs (contrat 855.762) : constats amiables signés par les deux parties, déclarations à l'assurance, ordres de mission de l'expert, lettres de paiement de l'assurance ou information du paiement du tiers, copies de chèques. - 92.521 du 20 août 1992. 92.522 du 19 août 1992. 92.523 du 1er septembre 1992. 92.524 du 26 août 1992. 92.525 du 31 août 1992. 92.526 du 4 septembre 1992. 92.527 du 7 septembre 1992. 92.528 du 8 septembre 1992. 92.529 du 14 septembre 1992. 92.530 du 2 juin 1992. 92.530 bis du 9 septembre 1992. 92.531 du 14 septembre 1992. 92.532 du 1er octobre 1992. 92.533 du 25 septembre 1992. 92.534 du 6 octobre 1992. 92.535 du 8 octobre 1992. 92.536 du 9 octobre 1992. 92.537 du 13 octobre 1992. 92.539 du 21 octobre 1992. 92.540 du 21 octobre 1992. 92.541 du 26 octobre 1992. 92.542 du 27 octobre 1992. 92.543 du 29 octobre 1992. 92.544 du 29 octobre 1992. 92.545 du 29 octobre 1992. 92.546 du 2 novembre 1992. 92.547 du 11 novembre 1992. 92.548 du 21 novembre 1992. 92.549 du 23 novembre 1992. 92.550 du 20 novembre 1992. 92.551 du 24 novembre 1992. 92.552 du 1er décembre 1992. 92.553 du 4 décembre 1992. 92.554 du 18 décembre 1992. 92.555 du 18 décembre 1992. 92.557 du 22 décembre 1992. 92.558 du 22 décembre 1992.
236W/16
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1992
Révision de la liste électorale des tribunaux paritaires des baux ruraux : affiche.
1Fi/2068
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30 août 1958
affiche
Registre des délibérations. - Travaux au stade Charles-Auray, mise en œuvre de la procédure d'urgence : dossier technique (page 37).
90W/2
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24 juin 1976
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction d'un ensemble immobilier (parkings, bureaux, hôtel) au 141-159, avenue Jean-Lolive. - Échanges concernant la démolition des locaux de Framico : correspondance, convention de contrôle technique, convention de maîtrise d'oeuvre, plans (1989-1995). Permis de démolir (1988-1993). Réhabilitation des terrassements généraux de la zone Xi au 159, avenue Jean-Lolive, dossier de consultation des entreprises : cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), étude de sol, plans (1993) ; consultation des entreprises : correspondance, analyse des offres, devis (1993). Démolition de bâtiments à usage d'habitation, de commerce et d'entrepôt au 159, avenue Jean-Lolive, dossier de consultation des entreprises : CCAP, CCTP, plans, photographies (1993) ; dossier de marché : CCAP, CCTP, plans (1993) ; réunions de chantier : comptes rendus (1993-1994). Pose de la première pierre (1991-1992).
474W/186
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1989-1995
Registre des délibérations. - Déclaration du conseil municipal concernant l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (page 8).
90W/1
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20 mars 1975
délibération du conseil municipal
Conseils d'administration (10 juin, 1er octobre et 10 décembre 2015).
696W/3
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2015
Portrait de Philippe Porteret, responsable de la poste des Limites : photographies.
759W/2453
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7 octobre 1996
photographie
« Monsieur Lenoir, quel est votre jeu ? » : affiche.
1Fi/374
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1er mai 1932-8 mai 1932
affiche
Registre des délibérations. - Frais d'externat de l'enfant Autour admise à l'école de la rue Bouret (page 97).
994
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14 novembre 1900
délibération du conseil municipal
49 bis rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration préalable DP 16B0107.
743W/27/3
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10/11/2016-08/12/2016
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Désignation des membres de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales en 1979-1980 (page 13).
90W/6
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19 juillet 1979
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation du contrat de location de matériel de la société Siapa : décision 1979-74 bis (page 29).
90W/6
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19 juillet 1979
décision du maire
140 avenue Jean-Lolive, création de deux volées d'escaliers et d'une ouverture en façade arrière : déclaration préalable DP 19B0057.
822W/15/6
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2019
déclaration préalable