Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
814W/107
,
28 février 1988
Registre des délibérations. - Taxe de déversement à l'égout (page 379).
1008
,
10 mars 1947
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 2411-2452.
760W/28
,
2009-2019
Dossiers médicaux (n° 59627 à 59821).
408W/170
,
1973-1997
RAVENEAUX Louis Raymond
H/21
27 bis rue Sainte-Marguerite, modification de façade : déclaration de travaux DT 05B0071.
777W/12/6
,
2005
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Demande de monsieur le directeur de la Manufacture des tabacs (page 214).
991
,
29 mars 1893
délibération du conseil municipal
Comité de jumelage italien à l'espace de restauration Pailler : photographies.
759W/115
,
juillet 1994
photographie
Registre des délibérations. - Application aux salariés communaux de la loi du 5 avril 1910 (page 120).
999
,
15 novembre 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture en grande barrière de la porte Chaumont (page 146).
990
,
12 novembre 1890
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/224
,
2015-2022
.pdf et .odt
LOUIS Henri Fernand
H/18
Registre des délibérations. - Fourniture d'agrégats, marché négocié avec la société SBR : décision 1980-64 (page 19).
90W/7
,
21 avril 1980
décision du maire
Dossiers médicaux n° 70894-71148.
760W/508
,
2007-2019
JULIEN Armand François
H/23