Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (2ms)
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31 mai 1816
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mode de perception de l'octroi municipal (page 33R).
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31 mai 1816
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparations à effectuer à l'église (page 32R).
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31 mai 1816
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rétablissement provisoire du pont sur le canal à l'embranchement des chemins d'Aulnay et d'Aubervilliers (page 31V).
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31 mai 1816
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte moral du maire (page 31V).
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31 mai 1816
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparation à faire à l'église (page 34V).
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23 octobre 1816
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1817 (page 35R).
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12 janvier 1817
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contributions de la commune aux dépenses de la garde nationale (page 35V).
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12 janvier 1817
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1816 et budget communal pour 1818, examen (page 37V).
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14 mai 1817
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte moral de la commune (page 38V).
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15 mai 1817
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rétablissement du pont du Canal sur lequel passe la route de la Villette (page 38V).
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15 mai 1817
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ruisseau Deroy (page 39R).
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15 mai 1817
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparation de la toiture de l'église (page 38V).
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15 mai 1817
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparations à faire à l'église (page 39V).
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5 octobre 1817
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination du nouveau garde champêtre (page 40V).
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25 janvier 1818
délibération du conseil municipal