L'inscription

La consultation des ressources du pôle Mémoire et patrimoine est libre et gratuite. Aucune condition de nationalité ou de diplôme n'est requise pour avoir accès aux archives et aux ouvrages de la bibliothèque historique et locale.

Lors de la première visite, l'inscription du lecteur est réalisée sur présentation d'une pièce d'identité comportant une photographie. L'inscription est obligatoire, personnelle, valable jusqu'à la fin de l'année civile et renouvelable.

L'accueil en salle de lecture

L'accès aux archives et aux ouvrages imprimés s'effectue en salle de lecture, les documents n'étant pas empruntables. La salle compte seize places pour la consultation des documents originaux et des livres. Des postes informatiques permettent aux lecteurs d'effectuer leurs recherches dans les inventaires et d'accéder aux documents numérisés.

Le personnel présent en salle de lecture accueille et oriente les lecteurs, mais ne se substitue pas à eux pour effectuer les recherches.

Il est demandé aux usagers de la salle de ne pas téléphoner. Il est également interdit d'y fumer et d'y consommer des aliments ou des boissons.

Communicabilité des archives

Les documents d'archives sont librement communicables sous réserve :

• des délais légaux de communicabilité des archives publiques, mentionnés à l'article L. 213-2 du code du patrimoine ;

• des restrictions éventuelles souhaitées par les donateurs d'archives privées ;

• de l'état matériel des archives.

Une dérogation autorisant la consultation d'archives publiques avant l'expiration des délais peut être accordée par l'administration des archives, après accord de l'autorité dont émanent les documents, « dans la mesure où l’intérêt qui s’attache à la consultation de ces documents ne conduit pas à porter une atteinte excessive aux intérêts que la loi a entendu protéger ».