Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
451W/44
,
2000
Réception des enseignants salle Jacques-Brel : photographies.
759W/2277
,
14 octobre 1997
photographie
Comptes fournisseurs. Achats. Ventes. Banque.
92W/51
,
1987
6 rue Kléber, construction d'une usine d'imprimerie : permis de construire.
21W/19/47, 4Fi/1478/1, 4Fi/1478/3, 4Fi/1478/4, 4Fi/1478/5, 4Fi/1478/6, 4Fi/1478/11
,
[1930]
permis de construire
Commune de Pantin : registre des actes de mariage.
556W/29
,
1914
registre d'état civil
Aide sociale légale. - Aides gérées par la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) : notifications de décisions de la commission des Droits et de l'autonomie des personnes handicapées.
774W/1
,
2013-2014
Registre des délibérations. - Réclamation Giletta (page 179).
987
,
19 février 1886
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs (page 85).
190W/25
,
7 février 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale d'emprunt à la société anonyme d'économie mixte de construction et de rénovation (SEMIP) pour un emprunt de 35 000 000 francs (folio 39).
400W/5
,
30 septembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location du copieur de plans 7150 aux services techniques, contrat Oce France : décision 1996-55 (folio 68).
400W/11
,
19 avril 1996
décision du maire
Portrait de Kemal Beserka Gall dans son atelier à l'Îlot 27 : photographies.
759W/1394
,
mai 1996
photographie
Dossiers administratifs de DEL à DIO.
477W/13
,
1964-2005
106 avenue Jean-Jaurès : déclaration préalable DP 16B0042.
743W/16/7
,
03/05/2016-26/07/2016
déclaration préalable
Dossiers médicaux n° 77898-78087.
760W/540
,
2008-2019
Élection à la sécurité sociale : affiche.
1Fi/2133
,
1962
affiche