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978
,
22 décembre 1858
délibération du conseil municipal
27 rue Marie-Thérèse : permis de construire.
43W/131/9
,
1964-1965
permis de construire
56 avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts] : permis de construire.
21W/14/10, 4Fi/1212/8
,
1927
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 23 rue Magenta, démolition d'un bâtiment à usage d'habitation et d'un hangar : permis de démolir PD 92B3043.
487W/50/7
,
1992
permis de démolir
La crise des années 30 (1929-1938)
BIBH/HIS/012
,
328, Nouvelle histoire de la France contemporaine, volume n°13
1-27 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration de travaux DT 01B0081.
415W/19/2
,
2002
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Régie n° 10 d'avances du conservatoire de musique, augmentation de l'avance : décision 1990-84 (page 58).
190W/23
,
14 mai 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Construction d'un égout rue Delizy (page 400).
994
,
1er décembre 1902
délibération du conseil municipal
Retraites ouvrières et paysannes : circulaires, correspondance, instructions, réglementation (1911-1930). Épargne ouvrière pantinoise : statuts (1923). Retraites ouvrières et paysannes : circulaires et correspondance relatives à l'application de la loi (1910-1911), circulaires, correspondance (1928).
Q/61
,
1910-1930
Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 422).
983
,
19 février 1878
délibération du conseil municipal
Revenu de solidarité active (RSA), attribution : dossiers de bénéficiaires (de DAB à DER).
617W/15
,
2005-2011
36 avenue du Cimetière-Parisien : déclaration de travaux DT 07B0004.
521W/2/11
,
30/10/2007-06/12/2007
Déclaration de travaux
1 rue Denis-Papin, modification de façade : permis de construire PC 84B2035.
129W/17/1
,
1984-1986
permis de construire
Registre des délibérations. - Installation d'urinoirs (page 203).
994
,
26 juillet 1901
délibération du conseil municipal
Personnel communal : dossiers administratifs.
3W/4
,
1982