Toutes les ressources 74 461 résultats (21ms)
192W/295
,
1982
Registre des délibérations. - Régularisation de la location d'un logement au centre de santé Ténine 5 square Laplace, approbation de conventions avec l'office départemental d'habitations à loyer modéré (ODHLM) de la Seine-Saint-Denis (page 73).
90W/14
,
14 novembre 1985
délibération du conseil municipal
Séances du Conseil municipal : enregistrement intégral.
197W/185
,
07/07/1994
1 rue du Bel-Air, réhabilitation et surélévation : déclaration préalable DP 20B0107.
822W/1/6
,
2020-2021
déclaration préalable
Dépenses de fonctionnement ville : factures de Espace Impression à Ever Team.
667W/27
,
2013
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels (A).
673W/8
,
2010
Registre des délibérations. - Représentation des collectivités locales au conseil d'administration de la Caisse des retraites (page 81).
7W/59
,
24 novembre 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif pour 1967 (page 60).
7W/56
,
13 février 1967
DARCHE Jean
H/20
Registre des délibérations. - Clôture de la séance (page 57).
984
,
25 septembre 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maintenance du photocopieur 4215 installé à la Maison de la petite enfance pour la crèche collective, contrat SMT Ricoh : décision 1995-110 (folio 94 verso).
400W/9
,
28 août 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - 14-14bis rue Sainte-Marguerite, exercice du droit de préemption : décision 1986-187 (page 29).
90W/16
,
9 septembre 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Mobilier non publicitaire, contrat d'entretien avec la société Sasenet (page 26).
90W/2
,
20 mai 1976
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 19711-19909.
760W/197
,
2007-2019
Registre des délibérations. - Enlèvement des ordures ménagères : demande d'indemnités de l'entrepreneur (page 142).
1005
,
26 février 1930
délibération du conseil municipal