Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
503W/10/11
,
2003
déclaration de travaux
Cours d´adultes, lieux : affiche.
1Fi/1455
,
25 septembre 1967
affiche
Registre des délibérations. - Chauffage des ateliers municipaux, entretien des brûleurs : décision 1980-45 (page 10).
90W/7
,
21 avril 1980
décision du maire
146 avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts] : permis de construire.
21W/14/36, 4Fi/1236/1, 4Fi/1236/2, 4Fi/1236/3
,
1931
permis de construire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 avenue Édouard-Vaillant, acquisition en vue de la gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 72).
400W/1
,
31 mars 1992
délibération du conseil municipal
Aménagement des berges du canal, 1ère tranche : dossier technique, procédure d'appel d'offres restreint.
136W/123
,
1991
Registre des délibérations. - Vœu pour la mise en vente des anciennes fortifications (page 175).
992
,
11 janvier 1895
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Foyer des jeunes de Pantin, subvention complémentaire pour 1971 (page 78).
7W/59
,
24 novembre 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emprunt de 1 483 762 francs pour 36 logements dits « immeubles à loyers normaux » (ILN), garantie communale à l'office municipal d'habitations à loyer modéré (HLM) (page 155).
7W/56
,
29 mars 1968
Registre des délibérations. - Legs Paul Hugot et Paule Jullien (page 340).
1007
,
31 mars 1938
délibération du conseil municipal
Concessions de terrain n° 7573-7672 : registre des titres (13 février-29 mai 1928).
817W/17/5
,
1928
Registre des délibérations. - Révision du tarif des cantines (page 39).
7W/62
,
26 juin 1974
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/304
,
1995-2019
.pdf et .odt
Accidents d'enfants dans les centres de vacances ou de loisirs : dossier de suivi du remboursement des frais de soins auprès des parents par l'assurance de la ville (Smacl).
348W/10
,
01/1998-06/1998
« À l'École »
OAP/230/1
,
2007
dessin