Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
192W/277
,
1965-1968
Établissements Sablyet : registre des procès-verbaux des assemblées générales.
114Z/4
,
1924-1939
Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (KAR à KER).
608W/153
,
2000-2010
Dossiers de personnel.
29W/220
,
s.d.
Fonds de solidarité énergie (FSE) : dossiers des justificatifs des demandes [classement par commission].
450W/71
,
01/2003
Construction d'un CMS, PMI et foyer rue Cornet, dossier des ouvrages exécutés : plans (électricité, plomberie, ventilation, étanchéité, menuiserie extérieure).
295W/39
,
1994
Félix Dumail : architecte de la cité-jardins
BIBH/URB/144
,
2014
,
190 p.
Registre des délibérations. - Relèvement de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (page 78).
7W/62
,
13 décembre 1974
délibération du conseil municipal
Enlèvement des ordures ménagères et immondices au Pré-Saint-Gervais à compter du 1er janvier 1922 : affiche.
1Fi/2545
,
24 décembre 1921
affiche
Registre des délibérations. - Ouvertures de crédits rejetées (page 131).
7W/52
,
27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
9 avenue des Bretagnes, modification de façade : permis de construire PC 86B2164.
129W/7/3
,
1986
permis de construire
Registre des délibérations. - Destruction d'îlots insalubres place de l'Église et rue de Montreuil (page 208).
1008
,
29 mai 1943
délibération du conseil municipal
24 rue Davoust, ajout de trois antennes panneaux à une station relais de téléphonie mobile : déclaration préalable DP 19B0120.
822W/5/11
,
2019-2020
déclaration préalable
Vues du quai de l'Aisne aménagé et des immeubles du parc au bord de l'eau : photographies.
759W/1480
,
2000
photographie
Accidents du travail dans les entreprises : procès-verbaux de déclarations.
Q/75
,
janvier 1929-mai 1929