Toutes les ressources 74 461 résultats (16ms)
759W/1297
,
juin 1995
photographie
Secours et demandes d'aides au logement : cahier d'enregistrement du secteur des Quatre-Chemins.
340W/3
,
1998
Registre des délibérations. - Détermination du nombre d'adjoints au maire (folio 55 verso).
400W/9
,
23 juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant à diverses polices d'assurances (page 392).
7W/53
,
3 juillet 1958
délibération du conseil municipal
Commune de Pantin : registre des actes de décès.
171W/62
,
1955
registre d'état civil
7 rue Sainte-Marguerite, ravalement : déclaration de travaux DT 06B0071.
521W/12/12
,
21/09/2006-17/11/2006
Déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Enlèvement des boues et ordures ménagères en 1935-1936 (page 32).
1007
,
21 décembre 1934
délibération du conseil municipal
Travaux de construction du bâtiment 7/9 rue de la Liberté, appel d'offres ouvert : offres retenues Augagneur, EDA, Jardins SAS, Ventil Gaz.
607W/7
,
2008
Rue du Chemin-de-Fer : permis de construire PC 02B0029.
591W/52/5
,
27/12/2002-03/03/2003
permis de construire
Registre des délibérations. - Comité de l'office des sports (page 25).
90W/11
,
24 mars 1983
délibération du conseil municipal
SAUGNIER Georges Alexandre
H/23
Portraits de monsieur et madame Paul, boulangers : photographies.
759W/1380
,
12 avril 1996
photographie
Registre des délibérations. - Contrôle de prévention des appareils de levage installés aux ateliers municipaux, avenant n° 2 au contrat B2P1206 : décision 1991-131 (page 12).
190W/27
,
17 juillet 1991
décision du maire
Bibliothèque Elsa Triolet, construction. - Contentieux : recours contre les entreprises pour retards de travaux et désordres de fonctionnement, ordonnances de jugement, dossiers de plaidoirie, plans, application de la garantie décennale, rapport d'expertise, contrôle des réparations, procédure judiciaire.
192W/246
,
1972-1984
14 avenue Édouard-Vaillant. - Cité fertile, démolition partielle, changement de destination, réhabilitation de deux bâtiments de la gare de marchandises et création d'une serre agricole : permis de construire PC 18B0015.
800W/11
,
2018
permis de construire