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BIBL/PER
,
1983-1986
Registre des délibérations. - Acquisition d'un immeuble sis 16 rue du Congo (page 95).
190W/22
,
8 février 1990
délibération du conseil municipal
LAPLAINE Hyacinthe Eugène
Rue du Onze-Novembre-1918 : permis de construire PC 03B0010.
503W/24/3
,
2003-2004
permis de construire
Délégation de signatures de fonctions aux élus et personnel communal, arrêtés du maire.
89W/132
,
1983-1989
Registre des délibérations. - Classement indiciaire de certains emplois communaux (page 2).
7W/55
,
1er octobre 1962
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat de prêt n° 2104220301 d'un montant de 10 510 510 francs auprès du Crédit local de France, avenant modifiant l'objet : décision 1992-28 (folio 53).
400W/1
,
28 février 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Vote d'un emprunt de 500 000 francs pour financer en partie la construction de tribunes au stade municipal Charles-Auray (page 196).
7W/54
,
20 novembre 1960
délibération du conseil municipal
Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (SILE à SURH).
608W/169
,
1988-2010
Registre des délibérations. - Subvention aux centres de loisirs de l'enfance pour 1974 (page 3).
7W/62
,
28 février 1974
délibération du conseil municipal
La France ouvrière, des origines à 1920
BIBH/OUV/010
,
493
Portage des repas à domicile : menus, feuilles de livraison, feuilles de contrôle de températures, feuilles de commandes, factures [classement par semaine].
654W/74
,
01/04/2014-30/04/2014
Registre des délibérations. - Fourniture d'appareillage et de matériel électrique et électronique, réparation d'appareils électriques et électroniques, installation de matériel de sonorisation et location d'appareillage et de matériel électrique en 1973, marché de gré à gré R. Carroue (page 11).
7W/61
,
29 janvier 1973
délibération du conseil municipal
Journée sans ma voiture, organisation : comptes rendus de réunions, correspondance, notes (1999-2000). Charte de propreté urbaine, projet de mise en place : notes, correspondance (1999). Centres de ressources Professions Banlieues : rapports d'activités (2003). PactArim93 : rapports d'activités (1999). Ville de Pantin : bilans des actions menées (1995-2000). Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion : bilan (1999). Projet de ville de Pantin : bilan (1999). Contrat local de sécurité : rapport (2000). Restauration collective à Pantin : synthèse (1999). Plan départemental d'élimination des déchets, projet : comptes rendus de réunions, correspondance (1999). Hôtel du Parc, situation d'habitat indigne : notes, correspondance (2002).
575W/6
,
1995-2003
L'implantation du socialisme en France au XXe siècle : partis, réseaux, mobilisation
BIBH/POL/013
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369, actes de la journée d'études du Centre de recherches sur l'Espace, les Sociétés et les Cultures (Université de Paris 13, Villetaneuse, 20 mai 1999)