Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
419W/41
,
2002
9 rue du Débarcadère : permis de construire.
43W/33/4
,
1958
permis de construire
13 rue Lapérouse. - Effondrement de plafonds : procès-verbaux de constat, requêtes auprès du tribunal administratif, ordonnance, rapport d'expertise, arrêté de péril imminent, arrêté de péril non imminent, arrêté du maire, arrêtés de levée de péril, certificat médical, correspondance (2008-2010, 2017-2018).
816W/54
,
2008-2018
Registre des délibérations. - Conducteur d'automobiles, poids lourds et transports en commun (page 38).
7W/58
,
23 juin 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession de terrain à monsieur Chaudé (page 109).
985
,
11 novembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de 76 logements en prêt locatif aidé (PLA) dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, participation au financement de la surcharge foncière (folio 5).
400W/10
,
27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tombes militaires (page 27).
983
,
11 novembre 1876
délibération du conseil municipal
4 rue François-Arago : permis de construire.
21W/12/4, 4Fi/1096/1, 4Fi/1096/2, 4Fi/1096/3, 4Fi/1096/4, 4Fi/1096/5
,
1920
permis de construire
424W
Registre des délibérations. - Autorisation de paiement (page 22).
7W/60
,
28 février 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cours d'alphabétisation en direction des femmes immigrées, avenant n° 1 à la convention avec l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI) (folio 37).
400W/1
,
6 février 1992
délibération du conseil municipal
Grande matinée dansante organisée par l´Amicale pantinoise des originaires du Massif central : affiche.
1Fi/1704
,
23 février 1947
affiche
Films projetés : affiches et affichettes (M).
524W/33
,
1987-2003
Conseil municipal, compte rendu de la séance du 25 mars 1999 : présence des conseillers, fiches de vote.
355W/9
,
25/03/1999
Hospice intercommunal, adjudication des fournitures diverses : affiche.
1Fi/2121
,
10 novembre 1912
affiche