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Marché d'entretien des ascenseurs et monte-charges des bâtiments communaux : consultation et candidatures, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières (1996). Marché de nettoyage des sols du centre administratif et des vitres des bâtiments communaux : devis, avenant du contrat (1993-1994). Dossier de marché (1995). Église St-Germain, reconstruction de la chapelle et des annexes : avant projet détaillé, plans, permis de construire, correspondance, dossier de consultation des entreprises (1992). Piscine Leclerc : étude "la piscine et son potentiel d'accueil", correspondance, plans (1991). Étude du 59 rue Charles Auray : rapport de la SOCOTEC, correspondance (1998).

295W/61 , 1991