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568W/123
,
2004-2005
Registre des délibérations. - Égout collecteur de Bondy (page 303).
987
,
28 mai 1886
délibération du conseil municipal
52 rue Lépine. - Pavillon en ruine, démolition : procès-verbaux de constat, étude technique, note aux parties, mémoire technique, pré-rapport d'expertise, rapport d'expertise, arrêtés de levée de péril, correspondance.
816W/62
,
2015-2016
Dossiers médicaux n° 93493-93775.
760W/605
,
2007-2019
Registre des délibérations. - Exécution d'une dalle au centre municipal de santé Cornet : dossier technique (page 69).
90W/1
,
21 novembre 1975
délibération du conseil municipal
Immeuble du 81, avenue Jean-Lolive : charges communales, loyers, quittances, assurances, emprunts, contrats de location.
35W/128
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1979-1984
Archives de la direction, suivi du fonctionnement administratif et pédagogique de l'école : chrono de courriers arrivés de la Ville de Pantin.
196Z/17
,
1992-1998
Élections politiques. - Élections municipales, organisation : programmes des candidats, dépenses des candidats, résultats, circulaires, bulletins de vote, professions de foi, discours ; recours pour annulation des élections : suivi des éléments juridiques, courriers (1959). Élections cantonales : liste des candidats, professions de foi (1959). Élections législatives : journaux, bulletins de vote, professions de foi, résultats, discours, résultats dans les journaux, déclarations de candidatures (1958). Élections municipales complémentaires : journaux, professions de foi, bulletins de vote (1968). Élections législatives : organisation du scrutin, professions de foi, coût de la campagne, journaux, tracts, résultats (1967).
281W/57
,
1958-1968
Conseil municipal : dossiers de séances, comptes rendus (I Finances).
231W/6
,
jeudi 30 mars 1995
2 rue Boieldieu et rue François-Arago, projet de construction d'un pavillon : permis de construire.
21W/3/2, 4Fi/624
,
1913
permis de construire
Registre des délibérations. - Vœu du conseil municipal de Drancy (page 236).
1000
,
8 novembre 1916
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement aux instituteurs et institutrices (page 64).
7W/62
,
11 octobre 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) sur le site du Cheval-Noir, définition des modalités de la concertation préalable (folio 56).
400W/11
,
15 avril 1996
délibération du conseil municipal
Année scolaire 1965-1966 : 12 photographies de classe en noir et blanc.
196Z/127
,
1966
photographie
Dépenses d'investissement de la Ville : bordereaux des dépenses n° 179-957.
821W/39
,
2018