Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
415W/3/2
,
1981
permis de construire
Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement aux instituteurs (page 96).
90W/1
,
27 février 1976
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 51, dossier de déclaration d'utilité publique : délibérations, arrêtés, courriers.
242W/7
,
1971-1980
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Laboratoire Accary, autorisation d'ester en justice et désignation de maître Seban pour représenter la commune : décision 1997-5 (folio 25).
400W/13
,
13 janvier 1997
décision du maire
Recettes du centre communal d'action sociale (CCAS) : bordereaux des recettes, bordereaux des annulations, bordereaux des rejets des budgets du centre communal d'action sociale (CCAS), du service de maintien à domicile (MAD) et du service de soins infirmiers à domicile aux personnes âgées (SSIAD-PA) et aux personnes handicapées (SSIAD-PH).
725W/164
,
2017
Nuit du sport organisée par le Cercle municipal des sports : affiche.
1Fi/1223
,
2 février 1946
affiche
Frais de scolarité des élèves de Pantin, paiement.
2270
,
1960-1965
529W
529W/1-30
,
1994-2006
Registre des délibérations. - Serment d'obéissance et de fidélité des membres du conseil municipal à l'empereur (page 23R).
975
,
23 avril 1815
délibération du conseil municipal
204 avenue Jean-Jaurès. - Division foncière non soumise à permis d'aménager, régularisation de 15 mètres carrés de la parcelle situés sur le domaine public : déclaration préalable de travaux DP 15B0070.
692W/23/1
,
04/08/2015-08/10/2015
déclaration préalable
Comptabilité : pièces de caisse, carnets de reçu. Cartes cadeaux liées aux événements familiaux (mariage, naissance, retraite et décès), remise : justificatifs, bordereaux de retrait. Quotient familial des agents, calcul : fiches individuelles.
750W/11
,
2017
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels.
795W/14
,
2020
Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1733 à 1763.
725W/119
,
2017
Registre des délibérations. - Installation des conseillers municipaux nouvellement élus (page 252).
984
,
5 août 1879
délibération du conseil municipal
SAUJET Robert
H/21