Toutes les ressources 74 461 résultats (25ms)
271W/24/5
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1995-1996
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Affaire ville de Pantin contre Sanchiz Gilbert, autorisation d'ester en justice (page 41).
90W/10
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30 septembre 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Démolition du presbytère (page 79).
986
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26 février 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 14 rue Lapérouse, exercice du droit de préemption : décision 1989-298 (page 85).
190W/21
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21 septembre 1989
décision du maire
Personnel communal : dossiers administratifs (de HAB à HAM).
646W/41
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2008-2013
Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs installés au stade Marcel-Cerdan, contrat Équipements thermiques automatiques : décision 1990-309 (page 43).
190W/25
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14 décembre 1990
décision du maire
37 rue Pierre-Brossolette, création d'un accès au foyer de 120 studios indépendant de celui de l'école élémentaire privée des Benjamins : permis de construire PC 81B0308.
129W/63/10
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1981-1985
permis de construire
Centre culturel. - Statuts, règlement intérieur, liste des membres du bureau, assemblée générale (1968-1969). Subventions accordées par la préfecture, demandes de situation de comptes (1970-1973). Locations de locaux rue Gabrielle-Josserand. Baux : courriers, délibérations (1968-1975). Bulletins d'adhésion d'associations au centre culturel (1969-1970). Enregistrement d'émission : contrat de transmission (1975). Ouverture de compte, procuration, numéro (1970-1972). Comptabilité : bordereau, chèques postaux, deux carnets de chèques, carnet des recettes et dépenses (1971-1974). Justificatifs des dépenses (1971-1977).
260W/10
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1968-1977
Personnel communal : fiches de paie (DIE-DIM).
170W/79
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1993
Registre des délibérations. - Comptes et budgets (page 264).
987
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7 mai 1886
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation du délégué du conseil municipal à la maison de retraite intercommunale de la Seigneurie (page 33).
7W/63
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10 juin 1953
délibération du conseil municipal
Portrait des agents du Département en charge de la campagne de prévention de la toxicomanie : photographies.
759W/2301
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novembre 1997
photographie
Registre des délibérations. - Acquisition de la propriété sise angle rue Diderot et avenue Jean-Jaurès (page 142).
7W/55
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29 janvier 1965
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des rues et trottoirs et des chemins vicinaux en 1956 (page 281).
7W/53
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12 mars 1956
délibération du conseil municipal
Service social, secteur Pantin centre : dossiers sociaux individuels (KEP à LEV).
275W/24
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1997-1998