Toutes les ressources 74 461 résultats (23ms)
400W/10
,
20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Études engagées dans le cadre de la révision du plan d'occupation des sols (POS), convention : décision 1993-173 (folio 60 verso).
400W/5
,
15 novembre 1993
décision du maire
Chemins vicinaux. - Travaux d'entretien, soumissions, adjudications, correspondance.
127
,
1919-1927
Registre des délibérations. - Cession gratuite de terrain rue des Sept-Arpents (page 229).
993
,
10 octobre 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Camp de Noël à Héry-sur-Ugine (page 319).
7W/54
,
18 décembre 1961
délibération du conseil municipal
13-22 avenue des Courtillières : permis de construire PC 06B0031.
615W/18
,
02/08/2006-26/02/2007
permis de construire
Registre des délibérations. - Expropriation Kléber-Pommiers, honoraires de maîtres Brandon et Bommart (page 19).
7W/61
,
29 janvier 1973
délibération du conseil municipal
Personnel communal : dossiers administratifs individuels (de BA à BAN).
522W/6
,
06/03/2000-13/12/2007
Guide de manipulation des collections
BIBH/MET/014
,
127
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/315
,
1995-2019
.pdf et .odt
Recensement de la population : affiche.
1Fi/1843
,
1861
affiche
Transports : pièces justificatives d'achat de titres et d'abonnement.
802W/67
,
juillet 2018-décembre 2018
Registre des délibérations. - Taxe locale d'équipement, subvention compensatrice (page 82).
190W/25
,
7 février 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation d'un membre du conseil à l'association syndicale des propriétaires de l'îlot 27 (page 60).
90W/2
,
24 septembre 1976
délibération du conseil municipal
Élections cantonales des 7 et 14 mars 1976, organisation et suivi de la campagne électorale de Jacques Isabet par Fernand Lainat : textes réglementaires, circulaires et professions de foi des candidats (canton est et canton ouest), composition des bureaux de vote, comité de parrainage, propagande, photographies de Jacques Isabet (1976). Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979, organisation et suivi de la campagne électorale de Jacques Isabet : textes réglementaires, circulaires et professions de foi des candidats (canton est et canton ouest), composition des bureaux de vote, propagande, affiches (1979).
362W/4
,
1976-1979