Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
593W/6
,
2004-10/2008
Arrêtés du maire n° 1609 à 2143.
227W/42
,
1994
Personnel communal : dossiers administratifs (LEO à LIM).
699W/23
,
1976-2016
Conseil de révision, classe 1890 : affiche.
1Fi/1237
,
31 janvier 1891
affiche
Étude de requalification urbaine du quartier des Courtillières, comités techniques et comités de pilotage.
486W/5
,
avril 2002-mai 2002
Registre des délibérations. - Revalorisation des traitements du personnel communal (page 311).
7W/53
,
19 février 1957
délibération du conseil municipal
Ordonnance réglementant la vente au détail des viandes et abats dans les boucheries, charcuteries et triperies : affiche.
1Fi/2164
,
6 juin 1918
affiche
Marchés : dossiers n° 75011-800026.
1W/57
,
1980
Dossiers médicaux (n° 71463 à 71924).
408W/215
,
1990-1996
Registre des délibérations. - Avenant à la convention du 8 novembre 1960 (page 77).
90W/2
,
19 novembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de bourse Lagney (page 320).
1000
,
26 février 1918
délibération du conseil municipal
Œuvres scolaires, distribution de lait aux enfants dans les écoles (1948). Nourrices agréées : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (s.d.). Crèches Berthier et Docteur-Pellat : comptabilité, subventions versées par l'État et le département, statistiques de fréquentation, personnel, état des locaux (1950-1969) ; situations de comptes, subventions, rapports de fonctionnement, rapport moral, correspondance, statuts, analyses du lait des enfants (1909-1939). Assistance aux femmes en couche, attribution de primes d'allaitement et de natalité (1924-1930). Crèches municipales, réouvertures : comptes rendus financiers et rapports moraux (1945-1949) ; correspondance (1877-1883). Centre municipal de santé Eugène-et-Marie-Louise Cornet, aménagement d'un centre de consultations prénatales et d'un centre de consultations de nourrissons : dossier technique, construction (1951).
Q/149
,
1877-1969
Comptabilité : pièces de caisse, carnets de reçu. Clients, remboursement : justificatifs. Cartes cadeaux pour les événements familliaux (mariage, naissance, retraite et décès), remise : justificatifs, bordereaux de retrait.
831W/19
,
2019
Registre des délibérations. - Frais de gestion du receveur municipal en 1932, répartition des dépenses (page 215).
1006
,
24 février 1933
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 17 décembre 2014, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Finances (n° 1-6), Relations humaines (n° 7), Ressources juridiques (n° 9), Aménagement (n° 10-12), Habitat et logement (n° 13), Urbanisme (n° 15), Action sociale (n° 16), Petite enfance (n° 17-18), Relations avec les usagers (n° 19), Santé (n° 20)).
689W/36
,
2014