Toutes les ressources 74 461 résultats (19ms)
190W/21
,
18 juillet 1989
décision du maire
50 rue des Grilles : permis de construire.
43W/64/5
,
1967
permis de construire
Registre des délibérations. - Constatation de l'état de viabilité des chemins vicinaux (page 240).
1007
,
26 février 1937
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fonds scolaire départemental pour l'année scolaire 1980-1981, subvention d'équipement (page 6).
90W/9
,
19 novembre 1981
délibération du conseil municipal
110 bis avenue du Général-Leclerc : permis de construire PC 11B0040.
668W/21
,
18/10/2010-29/04/2011
permis de construire
Registre des délibérations. - Désignation de la commission chargée de proclamer les remplaçants des conseillers municipaux dont le siège est devenu vacant par suite de décès ou pour une autre cause (page 69).
7W/52
,
13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Caisse des écoles : dossiers de personnel non titulaire de H à J.
708W/6
,
2004-2014
Dossiers médicaux de gynécologie (de BEN à BRE).
625W/4
,
2004-2012
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 27. - 4-6 rue Scandicci, aménagement de locaux commerciaux : déclaration de travaux DT 86B2220.
487W/39/5
,
1986
déclaration de travaux
Rentrée scolaire à l'école Charles-Auray : photographies.
814W/401
,
septembre 1988
Registre des délibérations. - Protocole d'accord avec le locataire de l'immeuble sis 61 rue Victor-Hugo, report de la discussion (folio 72).
400W/10
,
20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Exposition au lycée Marcelin-Berthelot : photographies.
814W/508
,
29 mai 1985
Classes rousses (Senailly) : courriers aux services préfectoraux et municipaux, dossiers individuels d'inscription. Classes rousses (Saint-Martin) : courriers aux services préfectoraux et municipaux, dossiers individuels d'inscription.
224W/3
,
1991-1992
École du Centre. - Maîtrise d’œuvre : candidats non retenus Alluin et Mauduit, Soors Stromboni, Nomade, Lan Architecture.
561W/249
,
2007
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/230
,
2014-2021
.pdf et .odt