Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
90W/7
,
14 janvier 1981
délibération du conseil municipal
Salle 1 : cahiers de caisse.
306W/7
,
12/07/1995-05/04/1996
Dossiers médicaux n° 33740 au n° 34121.
589W/256
,
2006
Service de l'État civil, discussion entre un agent et un usager et registres d'état civil sur une étagère : photographies.
759W/907
,
novembre 1993
photographie
Registre des délibérations. - Bail de location à monsieur Prévost d'un appartement sis 80 rue Charles-Nodier : décision 1990-127 (page 84).
190W/23
,
5 juin 1990
décision du maire
VIGIER Louis
H/21
Registre des délibérations. - Nomination des diverses commissions (page 49).
999
,
5 juin 1912
délibération du conseil municipal
François-Théodore Legras : verrerie artistique et populaire française
BIBH/ENT/038
,
379
Cabinet du maire : courrier départ.
327W/24
,
1994
27 rue Lesault : déclaration préalable DP 17B0022.
743W/21/7
,
20/02/2017-14/06/2017
déclaration préalable
Plat cuisiné et cuisinier : photographies.
759W/89
,
juin 1994
photographie
Rues Lapérouse, Lavoisier et Lépine. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Q/23
,
1935-1980
Films projetés : affiches et affichettes (J).
524W/24
,
1987-2003
13 rue Rouget-de-Lisle, ravalement de la façade sur rue : déclaration préalable DP 08B0080.
565W/11/1
,
30/09/2008-31/12/2008
déclaration préalable
Séances du Conseil municipal : enregistrement intégral.
197W/126
,
17/03/1989