Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
596W/8
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2008-2011
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC), Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France (SIGEIF) et Syndicat des eaux d'Île-de-France (SEDIF). - Réunions du comité d'administration, du conseil d'administration ou du bureau : convocations, comptes rendus, rapports d'activité, liste des partenaires, compte administratif, budget.
675W/41
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2014
Registre des délibérations. - Augmentation du prix d'entrée à la piscine (page 83).
1008
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17 décembre 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Détournements de fonds communaux par monsieur Olivier Bardoux, secrétaire de mairie (page 94R).
981
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2 mai 1873
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre société Duninvest, autorisation d'ester en justice : décision 1987-20 (page 84).
90W/16
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29 janvier 1987
décision du maire
Réseau de l'économie alternative et solidaire (RÉAS) devenu Réseau européen de l'économie alternative et solidaire (REÉAS). - Pôles d'économie solidaire, coordination : guide, notes, rapports, comptes rendus de réunions, correspondance, coupures de presse, documentation.
180Z/3/1
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1997-1999
Registre des délibérations. - Travaux de curage mécanique et d'entretien du réseau d'assainissement de 1975 à 1979 : cahier des prescriptions spéciales, bordereau des prix (page 36).
90W/1
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19 juin 1975
délibération du conseil municipal
Personnel communal. - Élection des délégués au comité local du personnel : dossier administratif, procès-verbaux, listes, organisation (1971-1973). Élections à la commission paritaire locale : liste des électeurs (1939). Élections des délégués au conseil de discipline : dossier administratif, listes, procès-verbaux, correspondance (1922-1947). Élection au conseil mixte du travail : dossier administratif, procès-verbaux, listes, organisation (1969-1971). Élection à la commission paritaire locale : dossier administratif, procès-verbaux, listes, organisation (1938-1981).
B/14
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1922-1981
Registre des délibérations. - Travaux de réfection d'étanchéité de la terrasse de l'école primaire Joliot-Curie, marché négocié Les étancheurs de l'Île-de-France : décision 1989-252 (page 51).
190W/21
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27 juillet 1989
décision du maire
Activités du Comité d'oeuvres sociales (COS), organisation : programmes, tracts, correspondance, mémoires.
145W/71
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1990
Contentieux, péril portant évacuation et procédure d'expulsion : courriers de la ville, courrier de maîtres Seban et Michel, conclusions devant le tribunal de grande instance (TGI) et la cour d'appel (CA), mémoires devant le tribunal administratif (TA) et la cour administrative d'appel (CAA), ordonnance du TGI, arrêt de la CA, jugement du TA, arrêt de la CAA, arrêté de mise en demeure, plans, rapports d'expertise (1998-2001). Démolition du 3, avenue Édouard-Vaillant, référé préventif : assignation en référé, ordonnance de référé, notes et rapport de l'expert judiciaire, courrier avec le syndic, courrier avec l'avocat de la ville (1996-1999).
399W/5
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1996-2001
Espaces verts, canal de l'Ourcq. - Aménagement des berges du canal de l'Ourcq de la passerelle à la rue de la Marine (1ère tranche) (1991). Aménagement des berges du canal de l'Ourcq entre le pont de la Mairie et la limite de la ville de Paris, dossier de demande de subvention (2e tranche) (1992). Aménagement des berges du canal de l'Ourcq du pont Delizy au mail piétonnier Charles-de-Gaulle (3e tranche) (1994).
293W/44
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1991-1994
Enfant ausculté au centre de protection maternelle et infantile (PMI) Berthier : photographies.
814W/496
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janvier 1990
« Ils appellent à voter Jean Lolive », comité de parrainage : affiche.
1Fi/702
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23 juin 1968-30 juin 1968
affiche
Registre des délibérations. - Foyer Marie-Thérèse et foyer rue Davout (page 82).
90W/1
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16 janvier 1976
délibération du conseil municipal