Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
814W/1144
,
[1990]
Élections à la sécurité sociale : liste d'émargement des bureaux 19 A B.
18W/120
,
1983
Caisse des écoles : dossiers de personnel de AB à AMO.
727W/1
,
2010-2017
Foire exposition : affiche.
1Fi/661
,
14 septembre 1922-22 septembre 1922
affiche
48 avenue des Bretagnes : permis de construire.
21W/3/49, 4Fi/667
,
1930
permis de construire
45 rue des Pommiers : permis de construire.
43W/146/11
,
1966
permis de construire
Registre des délibérations. - Contrat de nettoyage et dégraissage J/Blanc pour Jean-Lolive : décision 1980-17 (page 88).
90W/6
,
28 février 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - Canalisation de la route des Petits-Ponts (page 114).
986
,
21 mai 1883
délibération du conseil municipal
723W
723W/1-44
,
2016
Registre des délibérations. - Assistance artistique sur le magazine Pantin Mensuel, contrat Urbatecture : décision 1986-119 (page 93).
90W/15
,
20 juin 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Emprunt globalisé de 2 632 000 francs auprès de la CAECL : décision 1980-81 (page 36).
90W/7
,
5 juin 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 17 rue Lapérouse, exercice du droit de préemption : décision 1990-10 (page 71).
190W/22
,
19 janvier 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Réunion du service postal et du service télégraphique (page 229).
985
,
19 août 1881
délibération du conseil municipal
Centres de loisirs Plein-air, Joséphine-Baker, Édouard-Vaillant et Marcel-Cachin, inscription aux activités périscolaires : formulaires individuels [classement alphabétique].
724W/19
,
2015-2016
Registre des délibérations. - Complément de remise au receveur, ouverture d'un crédit (n° 24/217 page 178).
977
,
10 mai 1845
délibération du conseil municipal