Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
826W/443
,
2006-2022
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Assurance multirisques bâtiments communaux, police 55015551 Socassur : décision 1987-334 (page 91).
90W/18
,
7 juillet 1987
décision du maire
Immeuble sis 38 rue Cartier-Bresson, dossier d'acquisition à un particulier n° 07-316 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/8/1
,
2007
20 rue Jacques-Cottin : permis de construire.
21W/16/32, 4Fi/1347, 4Fi/1348/3, 4Fi/1348/4, 4Fi/1348/5, 4Fi/1348/6
,
[1904]
permis de construire
Élections législatives, « Le choix... Votez communiste » : affiche.
1Fi/2956
,
1968
affiche
Conseil municipal : dossiers de séances I Finances (C à G), II Urbanisme, III Affaires scolaires, IV Affaires sanitaires et sociales, V Personnel, VI Divers.
190W/9
,
21/06/1993
Auxiliaires de vie : feuilles de présence quotidienne chez les bénéficiaires, état récapitulatif des heures effectuées de M à Z [ordre alphabétique].
654W/44
,
01/04/2014-30/04/2014
Immeuble du 35, rue Hoche : dossier de cession n° 92-115.Immeuble du 19/25, rue Jacques-Cottin : dossier d'acquisition et de cession n° 90-080.
547W/37
,
1990-1992
Partition 1 (couleur) 1/7 E.A.
OAP/206
,
2001
gravure
Correspondance (2000). Consultations et permanences juridiques de maître Seban (2000). Permanences juridiques de maître Brard (2000-2001). Bons de commande (1995-1999). Acquisitions et cessions : fiches (2000). Frais et honoraires d'avocats, huissiers et avoués : correspondance Association de défense contre la résorption de l'habitat insalubre, consignation plainte, SCP, Socassur, Audit Assurances, autres.
399W/2
,
1995-2001
Registre des délibérations. - Approbation du contrat d'entretien n° 3/523 avec la société Frimabo : décision 1978-53 (page 3).
90W/5
,
11 juillet 1978
décision du maire
Registre des délibérations. - Classement dans la voirie communale de l'avenue Thalie et de la rue Marcelle-Prolongée (page 9).
90W/2
,
25 mars 1976
délibération du conseil municipal
Recueil des actes administratifs année 2001 (4 semestres).
441W/19
,
2001
12-22 rue Auger et 9-11 rue Hoche, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 88B2376.
129W/2/4
,
1988
permis de démolir
2 rue Ernest-Renan et 203 avenue Jean-Lolive [ancienne rue de Paris] : permis de construire.
21W/10/24, 4Fi/1009/1, 4Fi/1009/2
,
1912
permis de construire