Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
472W/8
,
08/04/2004
Conseil municipal du 24/06/10 : dossiers de séance Prévention sécurité (n°48-49-50-52), Personnel (n°53-54), Intercommunalité (n°55-56-57), Information (n°58).
604W/21
,
2010
Dossiers médicaux (n° 73286 à 73788).
434W/90
,
1993-1998
128 avenue Jean-Lolive, modification d'une devanture commerciale : déclaration préalable de travaux DP 15B0043.
692W/24/5
,
17/06/2015-20/08/2015
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Révision des matrices des valeurs locatives d'habitation, nomination de deux commissaires (n° 5 page 1V).
976
,
5 mai 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de voirie de 1962, financement : emprunt de 622 000 nouveaux francs (page 316).
7W/54
,
18 décembre 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Supplément communal du personnel enseignant, effet au 1er janvier 1960 (page 371).
7W/54
,
26 mars 1962
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction de 121 logements en prêt locatif aidé (PLA), d'une crèche, de bureaux et de parkings rue Victor-Hugo. - Dossier de marché spécifique à l'aménagement des bureaux de la RATP : ordre de service, contrat de marché de travaux, acte d'engagement, attestations, devis, comptes rendus de réunions, plans (1994-1995). Dossier de marché : ordres de service, contrat de marché de travaux, acte d'engagement, calendrier des travaux, échéancier, cahier des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, cahier des clauses techniques standards, permis de construire, notice de sécurité, rapports de contrôle technique, études de sols, tableaux des surfaces, cahier des limites de prestations (1993).
474W/161
,
1993-1995
Registre des délibérations. - Affaire Ghissal, désistement de la commune : honoraires de l'expert (page 239).
980
,
6 avril 1872
délibération du conseil municipal
Scènes de tournage du film « Mississipi One » de Sarah Moon : photographies.
759W/610
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24/10/1989
photographie
Stagiaires Lecteur-correcteur 2002 : dossiers administratifs (C à F).
167Z/33
,
mars 2002-septembre 2002
Registre des délibérations. - Éclairage de la route d'Aubervilliers (page 8).
980
,
8 février 1868
délibération du conseil municipal
24. Pantin-Aubervilliers - La route de Flandre et la rue du Vivier (église Sainte-Marthe, voiture à cheval, tramway, cheminée d'usine, octroi).
2FI/792
carte postale N/B
Aide sociale facultative. - Aide communale au financement du passe Navigo pour les personnes en recherche d'emploi : dossiers de demande des usagers.
774W/37
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janvier 2017-mai 2017
« Ordre de mobilisation générale » : affiche des Forces françaises de l'intérieur (FFI) et des Francs-tireurs et partisans français (FTPF) issue de la collection du Musée de la Résistance nationale.
MRN 85 AJ 1/7
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août 1944