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1Fi/269
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22 mars 1956
affiche
LUCET Jules Prosper Louis
H/20
Registre des délibérations. - Avis sur le compte administratif et le compte de gestion du bureau de bienfaisance (page 359).
1007
,
5 juillet 1938
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maintenance du photocopieur Canon 3725 installé en mairie, contrat SMT Ricoh : décision 1993-200 (folio 96).
400W/5
,
14 décembre 1993
décision du maire
Personnel communal : dossiers administratifs (de JOU à KEI).
603W/93
,
1995-2011
Cadastre remanié dans les années 1980-1990. - Section R : feuille parcellaire (105 x 75 cm).
836W/2/19
,
1981
Registre des délibérations. - Comptes des fêtes (page 327).
989
,
4 octobre 1889
délibération du conseil municipal
5 rue Parmentier : permis de construire PC 86B2230.
159W/66/7
,
1986
permis de construire
Registre des délibérations. - Logement pour nécessité absolue de service, règlement des communications et abonnements de monsieur Ménager Serge : décision 1985-42 (page 74).
90W/13
,
25 février 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Remplacement des bordures de trottoirs rue de Candale, approbation du marché négocié Biarnais (page 95).
90W/12
,
12 juillet 1984
délibération du conseil municipal
Aménagement de la route nationale (RN) 3, construction d'un passage souterrain au carrefour de la RN 3 et des chemins départementaux (CD) 35 bis et 116 dit des Limites. - Enquête : plan et état parcellaires (s.d.). Expropriation d'immeubles et de parties d'immeubles sis 188-190, 196, 200-202, 204, 204 bis, 206-210, 212, 214 et 218 avenue Jean-Lolive, 2, 4-6, 7 et 22-28 avenue Anatole-France et 1 route de Noisy : plans, ordonnances du 19 novembre 1981, du 15 janvier 1982 et du 4 mai 1982, jugements du 2 février 1982, du 1er avril 1982 et du 14 octobre 1982.
173Z/3/7
,
1981-1982
Registre des délibérations. - Avenant à la police d'assurances incendie de la propriété d'Héry-sur-Ugine en Savoie (page 27).
7W/55
,
14 mars 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de viande et abats surgelés aux cantines scolaires, marché de gré à gré avec Fresca : décision 1975-6 (page 41).
90W/1
,
26 septembre 1975
décision du maire
Service social : dossiers sociaux individuels (CAS-TYB).
58W/60
,
1987
Registre des délibérations. - Association syndicale autorisée de l'impasse Pottier, demande de subvention : avis du conseil municipal (page 170).
1006
,
29 novembre 1932
délibération du conseil municipal