Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
649W/108
,
2005
Gymnastique au gymnase Baquet : photographies.
759W/704
,
10/02/1990
photographie
Registre des délibérations. - Manche d'évacuation de la maison de quartier 20 rue Scandicci, contrat Ascinter Otis : décision 1987-177 (page 90).
90W/17
,
3 avril 1987
décision du maire
Secteur des Courtillières : dossiers sociaux (Sau à Zia).
300W/23
,
1996
Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux au cimetière (page 227).
1000
,
8 novembre 1916
délibération du conseil municipal
Marchés communaux : dossiers (L-Z).
1W/8
,
1975
Relogements prioritaires, secours ou prêt pour le maintien dans les lieux en cas de dettes de loyer, caution et garantie de loyer. - Dossiers des bénéficiaires, des refusés et des ajournés : documents servant à l'instruction, rapports des assistantes sociales, décisions [classement par commission locale].
337W/4
,
11/06/1998-26/06/1998
8 bis avenue des Bretagnes, édification d'une clôture et ravalement : déclaration de travaux DT 01B0032.
429W/2/7
,
2001
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Société civile immobilière du 21, avenue Anatole-France, participation des constructeurs aux dépenses d'équipements publics (page 143).
7W/55
,
29 janvier 1965
délibération du conseil municipal
470W
470W/1-61
,
1978-2004
Délibérations
995
,
1902-1905
33 avenue du Général-Leclerc, ravalement de façade : déclaration préalable DP 20B0012.
822W/10/4
,
2020
déclaration préalable
Aide sociale légale. - Revenu de solidarité active (RSA), versement par le département de la Seine-Saint-Denis : notifications.
706W/10
,
décembre 2014-2015
Registre des délibérations. - Chaudière GLS 3.20 n° 2845, contrat d'entretien avec ELM Leblanc : décision 1979-20 (page 64).
90W/5
,
1er mars 1979
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien du photocopieur Canon NP 1318 du service Enfance rue de la Marine, contrat : décision 1990-142 (page 10).
190W/24
,
20 juin 1990
décision du maire