Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
1Fi/2432
,
1968
affiche
11 rue Benjamin-Delessert, construction d'un immeuble d'habitation : permis de construire PC 64B1287.
43W/8/6
,
1964-1965
permis de construire
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/456
,
2002-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Don de monsieur Meyer : remerciements (page 336).
984
,
30 décembre 1879
délibération du conseil municipal
RENAVAND Georges Albin Hilaire
VERBOVEN Émile Pierre
H/21
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/510
,
2002-2018
.pdf et .odt
151 avenue Jean-Lolive, ouverture dans la façade : déclaration préalable DP 18B0058.
777W/7/3
,
2018
déclaration préalable
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/52
,
2015-2022
.pdf et .odt
Élections professionnelles du 4 décembre 2014, organisation : support de présentation, réglementation, notes, protocole d'accord, arrêté du maire, correspondance, listes de candidats, déclarations de candidature, récépissés de dépôt, matériel de vote, bulletins de vote nuls et blancs, liste d'émargement, procès-verbal.
805W/10
,
2013-2014
Registre des délibérations. - Construction d'un égout rue des Grilles (page 39).
991
,
3 juin 1892
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des installations d'horloges de la mairie, contrat société Magenta : décision 1987-158 (page 80).
90W/17
,
27 mars 1987
décision du maire
Orphelins, assistance à l'enfance (1855-1891). Enfants assistés : circulaires, correspondance (1923-1934). Enfants assistés, trouvés et orphelins, prise en charge (1850-1892). Orphelins : circulaires (1883-1928). Crèches municipales et départementales, subventions versées par la caisse d'allocations familiales (1976-1981).
Q/150
,
1850-1981
Registre des délibérations. - Fourniture de poubelles et conteneurs, marché négocié Plastic Omnium : décision 1982-24 (page 44).
90W/9
,
26 mars 1982
décision du maire
Espace moyens : feuilles de transmission.
690W/27
,
2005-2006