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H/21
Registre des délibérations. - Mise à disposition d'animateurs-comédiens sur le projet d'aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Courtillières, convention avec l'association Les beaux jours : décision 1995-143 (folio 30 bis verso).
400W/10
,
20 novembre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de combustible pour 1926-1927 (page 173).
1003
,
19 juin 1925
délibération du conseil municipal
Arrêtés du Centre communal d'action sociale (CCAS) n° 96/01 à 96/114.
265W/44
,
1996
Registre des délibérations. - Création d'un poste de femme de service (page 41).
90W/5
,
21 décembre 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation téléphonique située au centre municipal de santé (CMS) Ténine, contrat d'entretien Saet : décision 1987-93 (page 48).
90W/17
,
13 avril 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Plan départemental d'action pour le logement (PDL), adhésion au fonds de solidarité logement (FSL) (folio 85).
400W/7
,
26/10/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Redevance pour l'utilisation du gymnase Léo-Lagrange par le collège d'enseignement secondaire nationalisé Jean-Lolive (page 74).
90W/3
,
25 mai 1977
délibération du conseil municipal
Zone d’aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins. - Restructuration et reconversion du site des Grands-Moulins : études, rapport de sol, plans, correspondance, articles de presse, supports de communication (2006-2009). Participation aux équipements publics de la BNP : convention de participation et avenants, correspondance, notes (2004-2007).
713W/8
,
2004-2009
Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1037 à 1123.
725W/105
,
2017
Livre de détail des recettes et des dépenses : registre (1).
1709
,
1939
L’épisode napoléonien. Aspects intérieurs (1799-1815) /
BIBH/HIS/004
,
255, Nouvelle histoire de la France contemporaine, volume n°4
Registre des délibérations. - Désignation des commissaires répartiteurs pour 1936 (page 98).
1007
,
2 juillet 1935
délibération du conseil municipal
Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1).
7W/45
,
26/06/1980
100 avenue Jean-Jaurès : permis de construire.
43W/76/4
,
1967
permis de construire