Toutes les ressources 74 461 résultats (30ms)
1006
,
29 novembre 1932
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif et délibérations s'y rattachant (page 44).
1006
,
20 novembre 1931
délibération du conseil municipal
Centre médico-social Eugène-et-Marie-Louise-Cornet. - Implantation d'un service de radiodiagnostic.
4FI/29/4
,
1962
Échelle 1/500e,76 x 54 cm
3-9 avenue du Huit-Mai-1945 : déclaration préalable de travaux DP 12B0058.
652W/10/8
,
28/06/2012-12/09/2013
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Suppression de la régie d'avances n° 4 du centre culturel : décision 1983-16 (page 2).
90W/11
,
17 février 1983
décision du maire
Personnel communal : dossiers administratifs (de REY à SAB).
603W/43
,
1974-2010
Matrice générale des contributions foncières et des portes et fenêtres : registre.
356
,
1850-1853
Personnel communal : dossiers administratifs (TAR à TIC).
688W/49
,
1981-2015
Conseil municipal, élections municipales : dossiers de séance n° 2-3.
90W/40
,
22/06/1989
Registre des délibérations. - Lettre du maire de Givet (page 100).
990
,
13 août 1890
délibération du conseil municipal
Révision de la liste électorale : affiche.
1Fi/1534
,
16 décembre 1948
affiche
Registre des délibérations. - Cyclisme, prix du conseil municipal (page 42).
7W/55
,
17 mai 1963
délibération du conseil municipal
Interview de Jacques Isabet par la télévision locale CALS à propos de la SEMIDEP aux Courtillières : photographies.
759W/2064
,
12 juin 1997
photographie
Registre des délibérations. - Répartition du crédit inscrit au budget supplémentaire pour gratifications (page 79).
994
,
24 octobre 1900
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget de l'assainissement, changement d'imputation : décision modificative (page 61).
90W/8
,
25 juin 1981
délibération du conseil municipal