Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
184Z/12, 184Z/13, 184Z/14, 184Z/15, 184Z/16, 184Z/17
,
1934-1948
reproductions numériques
Registre des délibérations. - Remerciements de l'office départemental (page 160).
1000
,
15 octobre 1915
délibération du conseil municipal
Administratif, concours de maîtrise d'œuvre : cahiers explicatifs du projet, mémoire, rapport de l'analyse du projet, panneaux ; dossier de remise d'ouvrage : notice des équipement techniques communs, certificats de conformité, certificat Qualitel, certificat Habitat et environnement, imprimés fiscaux, rapport provisoire du bureau de contrôle, dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage, plans des logements, correspondance.
649W/183
,
2004-2008
« Logement... Locataires mal-logés, participez à l´assemblée débat » : affiche.
1Fi/3046
,
19 juin 1970
affiche
Personnel communal : dossiers administratifs (P).
785W23
,
2015-2019
Métropolitain. - Ouvertures et fermetures de fouilles.
157W/26
,
1988-1989
Relogement prioritaire : dossiers individuels.
353W/23
,
1996
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/415
,
2006-2022
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1949 (page 127).
7W/52
,
27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Portes ouvertes du Refuge, rue Hoche : photographies.
759W/2199
,
25/06/2004
photographie
Grande fête scolaire d´éducation physique : affiche.
1Fi/2866
,
9 juin 1963
affiche
Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1596 à 1641.
725W/34
,
2016
Halte-jeux Courteline : dossiers d'accueil et de suivi des enfants sortis en 2018 de HAM à Y.
773W/10
,
2015-2018
Animation. - Garderies maternelles, fonctionnement : correspondance, statuts des animateurs, problèmes de personnel, recrutement et déplacements des agents, horaires de travail, réunions avec le maire-adjoint, contrats de travail personnel, correspondances avec le personnel.
192W/111
,
1977-1980
Registre des délibérations. - Établissement d'un puits artésien sur le territoire de la commune (page 111R).
975
,
09 mai 1830
délibération du conseil municipal