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H/22
Hôtel de ville. - Synthèse des faux plafonds : plans de récolement (1).
179W/6
,
1994
Demandes de logement : dossiers des personnes radiées (novembre).
500W/11
,
2003
Immeuble sis 10 rue Sainte-Marguerite, dossier d'acquisition à un particulier n° 15-518 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/45/3
,
2015
Registre des délibérations. - Immeuble sis 16 rue du Congo cadastré AO 10, cession (page 90).
190W/27
,
12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Vacances familiales à Montsauche, dans la maison Ambroise-Croizat : photographies.
814W/1229
,
18/08/1982
Registre des délibérations. - Cimetière : révision du tarif des fosses (page 182).
980
,
8 septembre 1871
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 51. - 70 bis-72 avenue Jean-Lolive, modification du sas : déclaration de travaux DT 97B0060.
487W/46/2
,
1997
déclaration de travaux
Dossiers médicaux n° 41543-41650.
760W/355
,
2007-2019
36 rue du Pré-Saint-Gervais : permis de construire PC 13B0022.
668W/32/5
,
12/07/2012-01/07/2015
permis de construire
Registre des délibérations. - Piscine municipale, revalorisation des tarifs pour l'année 1987-1988 (page 74).
90W/18
,
25 juin 1987
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 42222-42403.
760W/359
,
2009-2019
Registre des délibérations. - Autorisation de traiter par marché négocié sans limitation de montant pour fourniture de produits alimentaires destinés aux cantines scolaires avec dispense d'approbation préfectorale (page 41).
90W/4
,
26 janvier 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Questions d'assistance (page 236).
1001
,
25 mai 1920
délibération du conseil municipal
Portrait de Djamila de l'association AFEV aux Courtillières : photographies.
759W/359
,
janvier 1994
photographie