Toutes les ressources 74 461 résultats (69ms)
1000
,
25 février 1916
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au règlement du fonds de chômage (page 96).
1000
,
24 février 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au statut du personnel (page 343).
1006
,
20 février 1934
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au tarif d'octroi pour 1921 (page 207).
1001
,
25 mai 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au tarif de l'octroi (page 126).
1001
,
16 janvier 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au traité passé avec la Société fermière de publicité (page 313).
1001
,
5 novembre 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification aux avertissements pour l'acquis des contributions (page 117).
997
,
23 octobre 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification aux statuts du Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les eaux (page 65).
7W/58
,
30 septembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification d'alignement des rues Méhul et Lavoisier (page 175).
999
,
25 février 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification d'alignement rue Michelet chemin vicinal n° 2 (page 351).
998
,
25 octobre 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification dans le service de la porte de Pantin (page 512).
983
,
21 mai 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification de l'échelle de rémunération du responsable du service des Sports (folio 86 verso).
400W/4
,
21 juin 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification de l'échelonnement indiciaire du poste de directeur des services administratifs (page 4).
90W/6
,
7 juin 1979
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification de l'éclairage route d'Aubervilliers (page 49).
992
,
5 juin 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification de l'assurance contre les accidents en faveur des sapeurs-pompiers (page 82).
996
,
28 mars 1906
délibération du conseil municipal