Toutes les ressources 74 461 résultats (20ms)
828W/23/5
,
2020-2022
permis de construire
Oeuvres de bienfaisance, fondations : règlements et statuts (1900-1930). Bureau de bienfaisance, dons et legs : liste des donateurs (Cauchon, Ochin, Lierde, Petit, Texier, Regnault, Voilliot, Faguet, Enfer) (1889-1952) ; don Hering-Godard-Desmarets : répartition des arrérages (1877-1893).
Q/49
,
1877-1952
31 rue Étienne-Marcel, pose de grilles sur trois fenêtres en rez-de-chaussée : déclaration préalable DP 19B0021.
822W/8/9
,
2019
déclaration préalable
Exposition de présentation de la base régionale de loisirs : panneaux d'exposition.
532W/17
,
2006
Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la première modification : dossier soumis à enquête publique, pièces administratives, registre d'enquête publique, plans, correspondance ; composantes patrimoniales : fiches par type d'habitat.
781W/10
,
2008
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (MER-MIG).
F/97
,
1919-1960
Registre des délibérations. - Filière sanitaire et sociale, attribution du régime indemnitaire des psychologues (folio 47).
400W/10
,
30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fête nationale du 14 juillet (page 49).
985
,
1er juillet 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Utilisation des fonds scolaires départementaux (page 70).
7W/56
,
13 février 1967
Portrait de Gabin Nuissier, chanteur de hip-hop : photographies.
759W/2503
,
janvier 1997
photographie
Cadastre parcellaire dit « napoléonien » de 1855. - Section B dite de la Croix-Rouge : première feuille parcellaire.
4Fi/14/11
,
1855
plan cadastral
Registre des délibérations. - Réfection des trottoirs rue Jacques-Cottin, marché de gré à gré avec l'entreprise Combe et Crouzy (page 60).
7W/59
,
24 septembre 1971
délibération du conseil municipal
Quatre-Chemins, opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH). - Dossier d'étude : délibération du conseil municipal, projet de convention d'opération, convention, correspondance, plan (1989). Réunions : comptes rendus, délibérations, notes de synthèse, correspondance (1989-1991). Photographies et négatifs : treize clichés de la salle Jacques-Brel et de l'immeuble en travaux du 15, rue Lapérouse (1989). Étude de définition, dossier d'étape : proposition de plan programme (1987) ; dossier de synthèse : proposition de plan programme et addendum (1987). Étude d'OPAH : recueil des fiches d'enquête (1988). Projet de revitalisation : orientations opérationnelles après enquêtes techniques et sociales (1988). Projet de revitalisation : évolution des mutations, aide-mémoire des interventions (1988). Opération « Chemin d'Honoré », fonctions du site et inventaire foncier (1988). Guide des interventions foncières (1989).
474W/45
,
1987-1991
37 rue du Pré-Saint-Gervais, dégradation générale de l'immeuble : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, correspondance (2004) ; nuisances sonores et lumineuses : correspondance (2009). 38 rue du Pré-Saint-Gervais, détérioration d'un mur mitoyen : correspondance (2003) ; humidité : signalement d'insalubrité, correspondance (2005-2006) ; effondrement de plafond : procès-verbal de constat, photographies, requête auprès du tribunal administratif, correspondance (2012-2013). 41 rue du Pré-Saint-Gervais, effondrement de plafond dans le hall : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, requête auprès du tribunal d'instance, ordonnance, rapport d'expertise, photographies, correspondance (2001, 2003) ; dysfonctionnement de chaudière : procès-verbal de constat, correspondance (2002). 45 rue du Pré-Saint-Gervais, nuisances olfactives : rapport de contrôle sanitaire, correspondance (2002). 47 rue du Pré-Saint-Gervais, infiltrations d'eau en raison de travaux au numéro 45 : correspondance (2016). 49 rue du Pré-Saint-Gervais, infiltrations d'eau : arrêté de péril non imminent (1998, 2005). 52 rue du Pré-Saint-Gervais, chute de matériaux de la façade : correspondance (2009). 53 rue du Pré-Saint-Gervais, nuisances sonores : procès-verbal de constat, correspondance (2001, 2003). 54 rue du Pré-Saint-Gervais, présence de rats : correspondance (2006) ; travaux de sécurité dans le hall, les caves et la façade : note (2007) ; squatt : correspondance (2011) ; coupure d'eau : correspondance (2013) ; démolition de l'immeuble : correspondance (2016). 2 bis passage Roche, mise en demeure de libération des biens occupés : correspondance (2016). 4-6 passage Roche, incendie dans un bâtiment squatté : procès-verbal de constat, photographies, arrêté du maire, coupures de presse, correspondance (2011-2012). 5 passage Roche, humidité : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, correspondance (2002) ; humidité : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, correspondance (2003) ; sur-occupation et défectuosité de la ventilation : procès-verbal de constat, diagnostic plomb (2005) ; moisissures et défectuosité de la ventilation : procès-verbal de constat d'huissier, correspondance (2021). 14 passage Roche, infiltrations d'eau, vétusté des fenêtres et défaut d'entretien : signalement d'insalubrité, procès-verbaux de constat, correspondance (2004, 2013, 2015-2016, 2020) ; dégât des eaux et moisissures : procès-verbal de constat, photographies, constat amiable, correspondance (2010-2011) ; présence de punaises : correspondance (2011). 14 bis passage Roche, dégât des eaux et effondrement de faux-plafond : procès-verbal de constat, photographies, correspondance (2011-2012) ; défectuosité du chauffage central : procès-verbal de constat, correspondance (2021).
816W/74
,
1998-2021
Conseil municipal : registre des délibérations.
190W/21
,
13/06/1989-10/10/1989