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Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Planning et calendrier prévisionnels (1992-1999). Cession des charges foncières (1993-1994). Financement (1991-1997). Impôts fonciers (1993-1996). Consultation pour l'élaboration du schéma d'architecture et d'urbanisme : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier de création, règlement particulier, dossier de réalisation modificatif, plans, cahier des clauses techniques particulières, projets des candidats (Cabinet Henri Gaudin, M. Éric Daniel-Lacombe, Cabinet Bernard Huet, M. Christian Raulet, Cabinet Pierre Granveaud), analyse des projets (1993).

474W/72 , 1991-1999  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Études préalables : album de présentation, étude de compatibilité, proposition de délimitation de la première phase (1992-1994). Étude d'un équipement commercial par la société Chalandise (1992-1993). Contrat d'étude et d'assistance entre la SEMIP et la Société d'études générales pour l'aménagement du territoire (SEGAT) : contrats, correspondance, plans, factures (1990-1992). Déclaration d'utilité publique : dossier de réalisation et notice préalable à la déclaration, délibération, plan (1991). Recours en sursis à exécution concernant les permis de démolir (1992).

474W/63 , 1990-1994  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Mitoyenneté : tableau récapitulatif, correspondance, plans, rapports d'expertise (1992-1999). Acquisitions foncières : dossier de négociation, tableau récapitulatif des acquisitions (1991-1992). Acquisitions foncières, 8, rue Berthier : avis du domaine, correspondance, première esquisse (1993-1994) ; 14, rue Berthier : correspondance, plans, actes de vente, délibérations (1987-1991).

474W/65 , 1987-1999  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Échanges avec l'entreprise IMO 55 : correspondance, plans, permis de construire (1995-1999). Échanges avec l'entreprise Sarel : correspondance, acte de vente, états descriptifs de volumes, plans (1997-2000). Échanges avec l'OPHLM : correspondance, cahier des limites de prestations, permis de construire, plans, cahiers des charges particulier et général de cession, compte rendu de prise de possession, acte de vente, promesse de vente (1993-1995).

474W/80 , 1993-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Acquisitions foncières, 23, rue Magenta : acte d'acquisition amiable, promesse de vente, correspondance, ordonnance, procès-verbal de constat, permis de démolir (1992-1993) ; 25, rue Magenta : acte de cession amiable, délibération, correspondance, procès-verbal de constat, permis de démolir (1992-1993) ; 65/67, boulevard Édouard-Vaillant (1992) ; 73, avenue Édouard-Vaillant : comptes rendus de visite, correspondance, procès-verbal de constat, permis de démolir (1992-1994).

474W/68 , 1992-1994  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Étude foncière concernant le projet de ZAC (1991). Dossier de réalisation (1991). Étude financière concernant le projet de ZAC (1991). Plan d'aménagement de zone (PAZ) : délibérations, règlement d'aménagement de zone, correspondance (1991). Modification du PAZ : dossier de réalisation modificatif, notice préalable à la déclaration d'utilité publique, rapports, coupure de presse (1993-1994). Dossier de création (1991). Estimation des domaines concernant les immeubles des 65, 67 et 73, avenue Édouard-Vaillant et 16, rue Berthier (1991-1992).

474W/62 , 1991-1994  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Programme « Chantier 2000 », concours non suivi : proposition d'expérimentation, documentation, correspondance (1993-1994). Inaugurations : correspondance, invitations, programmes, photographies, listes des invités, comptes rendus de réunions (1999). Communication et publicité dans la presse : coupures de presse, correspondance (1991-1997). Autorisation pour le tournage d'un court-métrage (1992-1994).

474W/84 , 1991-1999  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Demandes d'implantation : plans, correspondance, plaquettes publicitaires, délibérations (1991-1993). Projet d'implantation du CNFPT : plans, projet, correspondance, album de présentation (1991-1992). Marché de démolition attribué à la société Syntact : contrat de maîtrise d'oeuvre, cahier des clauses administratives particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, tableaux des surfaces, rapport d'expertise (1992-1993). Reconnaissance des sols : ordres de service, rapports, plans, correspondance (1993-1994). Interventions du géomètre : correspondance, plans (1992-1999).

474W/71 , 1991-1999  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Bureau de contrôle Socotec : correspondance, contrat, rapports, avis techniques, plans (1992-1999). Maquettiste : correspondance, plaquette de présentation, trois photographies de la maquette avec négatifs (1995). Dossier de marché : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, plans, décomposition du prix global et forfaitaire, calendrier d'exécution des travaux, rapport de sol, rapport du contrôleur technique, rapport Qualitel, avenants, tableau des surfaces (1995-1996). Stationnements souterrains : rapports d'étude, plans, correspondance (1992-1994). Ravalement des héberges : correspondance, photographie, procès-verbal de réception, factures, situations, devis (1998 2000).

474W/75 , 1992-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Acquisitions foncières au 73, avenue Édouard-Vaillant, expropriation et état des négociations : ordonnances d'expropriation, certificats de non pourvoi, arrêté, correspondance (1993-1994) ; expropriation : dossiers individuels contenant protocole d'accord, acte de vente, mémoire de l'expropriant, mémoire de l'exproprié, correspondance, quittances (1992-1994).

474W/69 , 1992-1994  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Échanges avec la ville : concession, avenants, correspondance, règlement d'aménagement de zone, permissions de voirie, comptes rendus de réunions, plans (1991-2000). Délibérations du conseil municipal (1991-2000). Cahier de notes générales concernant l'ensemble de l'opération ZAC Chocolaterie et les échanges entre les différents intervenants (1996-1998).

474W/81 , 1991-2000