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Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Mitoyenneté : tableau récapitulatif, correspondance, plans, rapports d'expertise (1992-1999). Acquisitions foncières : dossier de négociation, tableau récapitulatif des acquisitions (1991-1992). Acquisitions foncières, 8, rue Berthier : avis du domaine, correspondance, première esquisse (1993-1994) ; 14, rue Berthier : correspondance, plans, actes de vente, délibérations (1987-1991).

474W/65 , 1987-1999  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Acquisitions foncières au 73, avenue Édouard-Vaillant, expropriation et état des négociations : ordonnances d'expropriation, certificats de non pourvoi, arrêté, correspondance (1993-1994) ; expropriation : dossiers individuels contenant protocole d'accord, acte de vente, mémoire de l'expropriant, mémoire de l'exproprié, correspondance, quittances (1992-1994).

474W/69 , 1992-1994  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Échanges avec la ville : concession, avenants, correspondance, règlement d'aménagement de zone, permissions de voirie, comptes rendus de réunions, plans (1991-2000). Délibérations du conseil municipal (1991-2000). Cahier de notes générales concernant l'ensemble de l'opération ZAC Chocolaterie et les échanges entre les différents intervenants (1996-1998).

474W/81 , 1991-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Études préalables : album de présentation, étude de compatibilité, proposition de délimitation de la première phase (1992-1994). Étude d'un équipement commercial par la société Chalandise (1992-1993). Contrat d'étude et d'assistance entre la SEMIP et la Société d'études générales pour l'aménagement du territoire (SEGAT) : contrats, correspondance, plans, factures (1990-1992). Déclaration d'utilité publique : dossier de réalisation et notice préalable à la déclaration, délibération, plan (1991). Recours en sursis à exécution concernant les permis de démolir (1992).

474W/63 , 1990-1994  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Programme « Chantier 2000 », concours non suivi : proposition d'expérimentation, documentation, correspondance (1993-1994). Inaugurations : correspondance, invitations, programmes, photographies, listes des invités, comptes rendus de réunions (1999). Communication et publicité dans la presse : coupures de presse, correspondance (1991-1997). Autorisation pour le tournage d'un court-métrage (1992-1994).

474W/84 , 1991-1999  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Acquisitions foncières au 73, avenue Édouard-Vaillant, expropriation : dossiers individuels contenant protocole d'accord, acte de vente, mémoire de l'expropriant, mémoire de l'exproprié, correspondance, quittances (1992-1994). Démolitions : procès-verbaux de constat, permis de démolir, correspondance, rapports d'expertise, plans, procès-verbaux des opérations d'expertise, comptes rendus de réunions, ordres de service (1992-1995).

474W/70 , 1992-1995  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Acquisitions foncières, 23, rue Magenta : acte d'acquisition amiable, promesse de vente, correspondance, ordonnance, procès-verbal de constat, permis de démolir (1992-1993) ; 25, rue Magenta : acte de cession amiable, délibération, correspondance, procès-verbal de constat, permis de démolir (1992-1993) ; 65/67, boulevard Édouard-Vaillant (1992) ; 73, avenue Édouard-Vaillant : comptes rendus de visite, correspondance, procès-verbal de constat, permis de démolir (1992-1994).

474W/68 , 1992-1994  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Demandes d'implantation : plans, correspondance, plaquettes publicitaires, délibérations (1991-1993). Projet d'implantation du CNFPT : plans, projet, correspondance, album de présentation (1991-1992). Marché de démolition attribué à la société Syntact : contrat de maîtrise d'oeuvre, cahier des clauses administratives particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, tableaux des surfaces, rapport d'expertise (1992-1993). Reconnaissance des sols : ordres de service, rapports, plans, correspondance (1993-1994). Interventions du géomètre : correspondance, plans (1992-1999).

474W/71 , 1991-1999  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Échanges avec l'entreprise IMO 55 : correspondance, plans, permis de construire (1995-1999). Échanges avec l'entreprise Sarel : correspondance, acte de vente, états descriptifs de volumes, plans (1997-2000). Échanges avec l'OPHLM : correspondance, cahier des limites de prestations, permis de construire, plans, cahiers des charges particulier et général de cession, compte rendu de prise de possession, acte de vente, promesse de vente (1993-1995).

474W/80 , 1993-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Étude foncière concernant le projet de ZAC (1991). Dossier de réalisation (1991). Étude financière concernant le projet de ZAC (1991). Plan d'aménagement de zone (PAZ) : délibérations, règlement d'aménagement de zone, correspondance (1991). Modification du PAZ : dossier de réalisation modificatif, notice préalable à la déclaration d'utilité publique, rapports, coupure de presse (1993-1994). Dossier de création (1991). Estimation des domaines concernant les immeubles des 65, 67 et 73, avenue Édouard-Vaillant et 16, rue Berthier (1991-1992).

474W/62 , 1991-1994