Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
581W/26
,
1994-2006
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson : notes de conjoncture, CRACL.
486W/25
,
1998-2006
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson : dossier de consultation des entreprises.
581W/30
,
1994-2006
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson : courriers de la ville, délibération du conseil municipal et conseil d'administration, concession d'aménagement.
581W/24
,
1994-2006
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 51. - Étude sociale réalisée par Orgeco (1976-1977). Consultation des concessionnaires et équipements publics (1974-1977).
242W/8
,
1974-1977
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 51. - Contentieux ville de Pantin - SARL Sylav pour éviction commerciale du 5, rue du Pré-Saint-Gervais (1985-1986). Contentieux ville de Pantin - SARL Cleret pour indemnités de licenciement pour le personnel de la SARL dans le cadre de l'expropriation (1981-1985).
242W/32
,
1981-1986
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 51, dossier de déclaration d'utilité publique : délibérations, arrêtés, courriers.
242W/7
,
1971-1980
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 51 : enquête parcellaire, demande d'arrêté de cessibilité, ordonnance d'expropriation. - Cts Demars, 9, rue du Pré-Saint-Gervais, 9-11, rue du Pré-Saint-Gervais, 3, rue des Grilles, 5-7, rue des Grilles, Cts Ricque, 9, rue des Grilles, 9 bis, rue des Grilles, Cts Epaulard, 27, rue du Pré-Saint-Gervais, 1, rue des Grilles.
242W/3
,
16/04/1977-15/06/1977
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 51 : enquête parcellaire, demande d'arrêté de cessibilité, ordonnance d'expropriation. - 5, rue du Pré-Saint-Gervais, 15, rue du Pré-Saint-Gervais, 17-19, rue du Pré-Saint-Gervais, 62, avenue Jean-Lolive, 64, avenue Jean-Lolive, 74, avenue Jean-Lolive, 80-82, avenue Jean-Lolive, 84, avenue Jean-Lolive.
242W/5
,
11/07/1980-23/07/1980
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 51 : enquête parcellaire, demande d'arrêté de cessibilité, ordonnance d'expropriation. - 11, rue du Pré-Saint-Gervais, 13, rue du Pré-Saint-Gervais, 21, rue du Pré-Saint-Gervais, 17-19, rue des Grilles, 21, rue des Grilles.
242W/4
,
12/02/1980-20/02/1980
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 51 : enquête parcellaire, demande d'arrêté de cessibilité, ordonnance d'expropriation. - 7, rue du Pré-Saint-Gervais, 23, rue des Grilles, 76-78, avenue Jean-Lolive, 66, avenue Jean-Lolive (13-22 octobre 1980). 21, rue du Pré-Saint-Gervais, 68, avenue Jean-Lolive, 70, avenue Jean-Lolive (23 juillet 1981).
242W/6
,
13/10/1980-23/07/1981
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 51 : courriers.
242W/9
,
1970-1979
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 27. - Modifications du plan d'aménagement de zone (PAZ) : dossier technique.
242W/29
,
1979-1980
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 27. - Modification des accès de la station de métro Hoche : plans, courriers (1974-1977). Dossier technique VRD : plans, documents (1974-1981).
242W/27
,
1974-1981
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 27. - Immeuble Burroughs 35, rue Auger, acquisition foncière : jugement d'expropriation ; dossier de paiement ; contentieux ville de Pantin c/ JPL Industrie pour défaut de paiement de la redevance ; réhabilitation des anciens locaux Burroughs : projets, plans, délibération du 16 octobre 1986.
242W/19
,
1971-1992