Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
532W/28
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2000-2003
Zone d'aménagement concertée (ZAC) Grands-Moulins, révision du plan d'occupation des sols : correspondance, comptes rendus de réunions, notes.
532W/35
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2004
Zone d'aménagement concertée (ZAC) du Port, création : rapport de présentation, rapport d'étude d'impact, correspondance.
532W/25
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2006
Zone d'aménagement concertée (ZAC) du Port, création : correspondance, diagnostic initial de pollution des sols.
532W/26
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2006
Zone d'aménagement concertée (ZAC) Centre-Ville, révision d'urgence du plan d'occupation des sols : notice explicative, rapports, plans.
532W/24
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2003
Zone d'aménagement concertée (ZAC) Centre-Ville, création : rapport de présentation, étude d'impact, plans.
532W/23
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2003
Zone d'aménagement concertée (ZAC) Centre-Ville : modification du plan d'occupation des sols.
532W/22
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2000-2003
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette-Quatre-Chemins. - Programme de commerces, logements et résidence étudiante, présentation : fascicule (2005). Projet de marché couvert Magenta, présentation : fascicules (2006). Extension des ateliers Hermès, présentation : fascicule (2009). Les terrasses de Pantin, présentation : fascicule (2010).
643W/4
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2005-2010
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette Quatre-Chemins. - Enquête publique relative à l'approbation du plan d'aménagement de zone. Dossier de réalisation de la ZAC. Notice préalable à la déclaration d'utilité publique.
486W/16
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2000
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette Quatre-Chemins. - Enquête publique relative à l'approbation du plan d'aménagement de zone.
486W/17
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2000
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette Quatre-Chemins. - Création : correspondance, rapport de présentation du projet, tableau comparatif des offres des promoteurs, plans.
543W/3
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2000-2006
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette Quatre-Chemins. - Concertation publique : registres mis à disposition.
486W/18
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2000
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette Quatre-Chemins, démolition et construction d'un bâtiment collectif rue Sainte-Marguerite. - Appel d'offres pour le marché de démolition : cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières et additifs, lettres de candidature, déclarations des candidats, attestations, extraits Kbis, références (pli n° 1 Occamat SA (réponse négative, pas de soumission), pli n° 2 Melchiorre SA, pli n° 3 Genier-Deforge déconstruction et traitement de l'amiante en place, pli n° 4 Colombo, pli n° 5 ERDT, pli n° 6 Teurlai et fils, pli n° 7 SA William Perreault, pli n° 8 Brunel démolition).
474W/194
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2002
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette Quatre-Chemins, démolition et construction d'un bâtiment collectif rue Sainte-Marguerite. - Appel d'offres pour les travaux d'injection : actes d'engagement, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières et additifs, bordereaux de prix, devis, lettres de candidature, déclarations des candidats, attestations, extraits Kbis, références (pli n° 4 Société d'études de fondations et d'injections (SEFI), pli n° 5 Soletanche Bachy).
474W/196
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2003
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette Quatre-Chemins, démolition et construction d'un bâtiment collectif rue Sainte-Marguerite. - Appel d'offres pour le marché de démolition : cahiers des clauses administratives particulières (CCAP), cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) et additifs, lettres de candidature, déclarations des candidats, attestations, extraits Kbis, références (pli n° 9 Yves Prigent SA, pli n° 10 Prodemo, pli n° 11 Barlier démolition désamiantage, Perez et Morelli (réponse négative, pas de soumission)) (2002). Appel d'offres pour les travaux d'injection : actes d'engagement, CCAP, CCTP et additifs, bordereaux de prix, devis, lettres de candidature, déclarations des candidats, attestations, extraits Kbis, références (pli n° 1 Infrasol Île-de-France, pli n° 2 Sotraisol fondations, pli n° 3 Soleffi TS) (2003).
474W/195
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2002-2003