Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
487W/4/2
,
1985-1987
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 96 avenue du Général-Leclerc, construction d'un centre d'activités : permis de construire PC 84B2044/2.
487W/4/3
,
1989-1990
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 96 avenue du Général-Leclerc, construction d'un centre d'activités : permis de construire PC 84B2044.
487W/4/1
,
1984-1999
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 94-98 avenue du Général-Leclerc, aménagement d'un restaurant : déclaration de travaux DT 01B0048.
503W/13/1
,
2001
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 94 avenue du Général-Leclerc, démolition d'un bâtiment : permis de démolir PD 89B2629.
487W/9/11
,
1989
permis de démolir
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 90 bis avenue du Général-Leclerc et 2 rue de la Marine, démolition d'entrepôts (bâtiments B, C et D) : permis de démolir 79-169.
487W/5/5
,
1979
permis de démolir
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 90 bis avenue du Général-Leclerc et 2 rue de la Marine, démolition de locaux d'habitation (bâtiments A, E et F) : permis de démolir PD 80B0278.
487W/5/6
,
1980
permis de démolir
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 88 avenue du Général-Leclerc, démolition d'une habitation, de ses dépendances et d'un hangar : permis de démolir PD 83B0489.
487W/6/5
,
1983
permis de démolir
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 86 avenue du Général-Leclerc et 11-11 bis quai de l'Ourcq, démolition d'immeubles : permis de démolir PD 89B2684.
487W/9/12
,
1989-1990
permis de démolir
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 6-8 rue de la Marine, démolition d'entrepôts et d'un logement : permis de démolir PD 81B0364.
487W/5/7
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1981
permis de démolir
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 45 rue Delizy, extension d'une mezzanine : permis de construire PC 90B2759.
487W/7/6
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1990
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 45 rue Delizy, création d'une mezzanine dans un local commercial : permis de construire PC 90B2728.
487W/7/4
,
1990
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 45 rue Delizy, création d'une mezzanine dans un local commercial : permis de construire PC 90B2763.
487W/7/7
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1990-1991
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 45 rue Delizy, création d'une mezzanine : permis de construire PC 91B2903.
487W/7/12
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1991-1994
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 45 rue Delizy et 100-108 avenue du Général-Leclerc, sécurisation du centre d'activités : déclaration de travaux DT 01B0090.
487W/11/4
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2001-2002
déclaration de travaux