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Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) du Mail. - Contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec la société Syntact (1994-1997). Avant-projet : correspondance, comptes rendus de réunions, note technique, estimatif et descriptif sommaires, plans (1994-1995). Projet : bordereau quantitatif estimatif, correspondance, plans, cahier des clauses techniques particulières (1995-1996). Échanges avec le maître d'oeuvre Syntact : correspondance, notes de synthèse, plans (1992-2000). Appel d'offres : règlement particulier d'appel d'offres, annonce, registre des dépôts des candidatures, procès-verbal d'ouverture des candidatures, registre des dépôts des offres, procès-verbal d'ouverture des offres, avis d'attribution du marché, correspondance (1996). Attribution à l'entreprise Screg : acte d'engagement, cadres de bordereau, décompte général définitif, avenants, caution, correspondance (1996-2000).

474W/57 , 1992-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) du Mail. - Dossier de marché : contrat de marché de travaux, acte d'engagement (AE), attestation, cadre de bordereau quantitatif estimatif, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, calendrier des travaux, reconnaissance des sols, plans (1997). Ordres de service (1997-1999). Sous-traitants (sociétés Viapark, REP, Forclum et Eva) : correspondance, attestations, certificats, extraits K-bis, AE, références (1997-1999). Coordination Sécurité et protection de la santé par la société Syncor : correspondance, comptes rendus des visites, AE, cahier des clauses particulières, attestations, plan général de coordination (1996-1999).

474W/58 , 1996-1999  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Échanges avec l'entreprise IMO 55 : correspondance, plans, permis de construire (1995-1999). Échanges avec l'entreprise Sarel : correspondance, acte de vente, états descriptifs de volumes, plans (1997-2000). Échanges avec l'OPHLM : correspondance, cahier des limites de prestations, permis de construire, plans, cahiers des charges particulier et général de cession, compte rendu de prise de possession, acte de vente, promesse de vente (1993-1995).

474W/80 , 1993-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Planning et calendrier prévisionnels (1992-1999). Cession des charges foncières (1993-1994). Financement (1991-1997). Impôts fonciers (1993-1996). Consultation pour l'élaboration du schéma d'architecture et d'urbanisme : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier de création, règlement particulier, dossier de réalisation modificatif, plans, cahier des clauses techniques particulières, projets des candidats (Cabinet Henri Gaudin, M. Éric Daniel-Lacombe, Cabinet Bernard Huet, M. Christian Raulet, Cabinet Pierre Granveaud), analyse des projets (1993).

474W/72 , 1991-1999  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Acquisitions foncières au 73, avenue Édouard-Vaillant, expropriation : dossiers individuels contenant protocole d'accord, acte de vente, mémoire de l'expropriant, mémoire de l'exproprié, correspondance, quittances (1992-1994). Démolitions : procès-verbaux de constat, permis de démolir, correspondance, rapports d'expertise, plans, procès-verbaux des opérations d'expertise, comptes rendus de réunions, ordres de service (1992-1995).

474W/70 , 1992-1995  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Échanges avec l'entreprise Syntact : contrat, avenant, correspondance, plans, comptes rendus de réunions (1991-1999). Vente de la SNC Pantin Chocolaterie : correspondance, attestations d'avancement des travaux, convention, avenant, plan, promesse de vente (1994-2000). Échanges avec l'entreprise Paris Ouest immobilier à propos de la promesse de vente de la SNC Pantin Chocolaterie : avis du domaine, promesse de vente, protocoles, correspondance, plans, permis de démolir, permis de construire, conventions (1991-1999).

474W/77 , 1991-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Échanges avec la ville : concession, avenants, correspondance, règlement d'aménagement de zone, permissions de voirie, comptes rendus de réunions, plans (1991-2000). Délibérations du conseil municipal (1991-2000). Cahier de notes générales concernant l'ensemble de l'opération ZAC Chocolaterie et les échanges entre les différents intervenants (1996-1998).

474W/81 , 1991-2000