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Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Programme « Chantier 2000 », concours non suivi : proposition d'expérimentation, documentation, correspondance (1993-1994). Inaugurations : correspondance, invitations, programmes, photographies, listes des invités, comptes rendus de réunions (1999). Communication et publicité dans la presse : coupures de presse, correspondance (1991-1997). Autorisation pour le tournage d'un court-métrage (1992-1994).

474W/84 , 1991-1999  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Acquisitions foncières au 73, avenue Édouard-Vaillant, expropriation : dossiers individuels contenant protocole d'accord, acte de vente, mémoire de l'expropriant, mémoire de l'exproprié, correspondance, quittances (1992-1994). Démolitions : procès-verbaux de constat, permis de démolir, correspondance, rapports d'expertise, plans, procès-verbaux des opérations d'expertise, comptes rendus de réunions, ordres de service (1992-1995).

474W/70 , 1992-1995  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Échanges avec la ville : concession, avenants, correspondance, règlement d'aménagement de zone, permissions de voirie, comptes rendus de réunions, plans (1991-2000). Délibérations du conseil municipal (1991-2000). Cahier de notes générales concernant l'ensemble de l'opération ZAC Chocolaterie et les échanges entre les différents intervenants (1996-1998).

474W/81 , 1991-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Étude foncière concernant le projet de ZAC (1991). Dossier de réalisation (1991). Étude financière concernant le projet de ZAC (1991). Plan d'aménagement de zone (PAZ) : délibérations, règlement d'aménagement de zone, correspondance (1991). Modification du PAZ : dossier de réalisation modificatif, notice préalable à la déclaration d'utilité publique, rapports, coupure de presse (1993-1994). Dossier de création (1991). Estimation des domaines concernant les immeubles des 65, 67 et 73, avenue Édouard-Vaillant et 16, rue Berthier (1991-1992).

474W/62 , 1991-1994  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Échanges avec la société France construction Bouygues immobilier : correspondance, plans, comptes rendus de réunions (1994-1999). Réception de l'ouvrage : correspondance, procès-verbaux de livraison, devis, notice descriptive (1994-1998). Cession et convention d'aménagement avec France construction (1998). Appel d'offres : procès-verbal d'ouverture des candidatures, annonce au BOAMP, procès-verbal d'ouverture des offres, correspondance (1998).

474W/51 , 1994-1999  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Échanges avec les entreprises durant la construction : correspondance (1998-1999). Comptes rendus de chantier (1998-1999). Autorisations de travaux exemptés de permis de construire : déclarations de travaux, plans, notice de sécurité (1998-1999). Réception des travaux : procès-verbaux de levée de réserves, procès-verbaux des opérations préalables à la réception, correspondance (1998-2000). Parfait achèvement (2000). Contrat de l'architecte : cahier des clauses techniques particulières, acte d'engagement, extrait K-bis (1997-1998). Échanges avec l'architecte : correspondance (1995-1999).

474W/53 , 1995-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Constat d'huissier (1998). Trésorerie et bilan (1997-1999). Appels de fonds n° 2 à 5 (1998-2000). Contrôle de légalité : annonce au BOAMP, procès-verbal d'ouverture des candidatures, procès-verbal d'ouverture des plis, actes d'engagement des entreprises retenues, contrat de l'architecte, contrat du bureau de contrôle, contrat du coordonnateur Sécurité et protection de la santé, correspondance, rapport de présentation, rapport d'analyse des offres (1998-1999).

474W/55 , 1997-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Dossier de consultation des entreprises : acte d'engagement (AE), règlement de la consultation, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), plans (1998). Attribution du marché (1998-1999). Négociations avec les entreprises (1998-1999). Ordres de service (1998-1999). Dossier de marché : AE, devis quantitatif estimatif, CCAP, CCTP, rapport initial du contrôleur technique, plans, tableau récapitulatif des travaux, avenants au marché (1998-1999). Cautions et comptes prorata des entreprises (1998-2000).

474W/52 , 1998-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Étude thermique par le cabinet Tibère (1997-1998). Dossier de marché pour la construction de la bibliothèque : cahier des clauses techniques particulières, plans (1997). Contrat du coordinateur Sécurité et protection de la santé (SPS) : cahier des charges particulières, acte d'engagement et annexe (1997-1998). Échanges avec le coordinateur SPS : correspondance (1998-1999). Contrat du bureau de contrôle : contrat, convention, correspondance (1997-1999). Contrôle technique des constructions : correspondance, avis techniques, rapports initiaux (1997-2000). Concessionnaires : correspondance, contrat d'abonnement (1998-1999). Taxes diverses (1999). Coupures de presse (1998-1999).

474W/54 , 1997-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Échanges avec la ville : correspondance, délibérations, plans (1997-2000). Mandat de maîtrise d'ouvrage (1997-2000). Vente des locaux : actes, promesses, correspondance (1995-1999). Présentation de l'opération : cahier des charges, descriptif technique sommaire, devis estimatif, plans, correspondance (1994-1998). Demande de subvention à la direction régionale des Affaires culturelles (1995-1997). Pose de la première pierre le 22 novembre 1997 : invitation, liste des invités, correspondance (1997).

474W/50 , 1994-2000