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Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Planning et calendrier prévisionnels (1992-1999). Cession des charges foncières (1993-1994). Financement (1991-1997). Impôts fonciers (1993-1996). Consultation pour l'élaboration du schéma d'architecture et d'urbanisme : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier de création, règlement particulier, dossier de réalisation modificatif, plans, cahier des clauses techniques particulières, projets des candidats (Cabinet Henri Gaudin, M. Éric Daniel-Lacombe, Cabinet Bernard Huet, M. Christian Raulet, Cabinet Pierre Granveaud), analyse des projets (1993).

474W/72 , 1991-1999  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Mitoyenneté : tableau récapitulatif, correspondance, plans, rapports d'expertise (1992-1999). Acquisitions foncières : dossier de négociation, tableau récapitulatif des acquisitions (1991-1992). Acquisitions foncières, 8, rue Berthier : avis du domaine, correspondance, première esquisse (1993-1994) ; 14, rue Berthier : correspondance, plans, actes de vente, délibérations (1987-1991).

474W/65 , 1987-1999  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Acquisitions foncières au 73, avenue Édouard-Vaillant, expropriation et état des négociations : ordonnances d'expropriation, certificats de non pourvoi, arrêté, correspondance (1993-1994) ; expropriation : dossiers individuels contenant protocole d'accord, acte de vente, mémoire de l'expropriant, mémoire de l'exproprié, correspondance, quittances (1992-1994).

474W/69 , 1992-1994  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Demandes d'implantation : plans, correspondance, plaquettes publicitaires, délibérations (1991-1993). Projet d'implantation du CNFPT : plans, projet, correspondance, album de présentation (1991-1992). Marché de démolition attribué à la société Syntact : contrat de maîtrise d'oeuvre, cahier des clauses administratives particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, tableaux des surfaces, rapport d'expertise (1992-1993). Reconnaissance des sols : ordres de service, rapports, plans, correspondance (1993-1994). Interventions du géomètre : correspondance, plans (1992-1999).

474W/71 , 1991-1999  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Constat d'huissier (1998). Trésorerie et bilan (1997-1999). Appels de fonds n° 2 à 5 (1998-2000). Contrôle de légalité : annonce au BOAMP, procès-verbal d'ouverture des candidatures, procès-verbal d'ouverture des plis, actes d'engagement des entreprises retenues, contrat de l'architecte, contrat du bureau de contrôle, contrat du coordonnateur Sécurité et protection de la santé, correspondance, rapport de présentation, rapport d'analyse des offres (1998-1999).

474W/55 , 1997-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Échanges avec la ville : correspondance, délibérations, plans (1997-2000). Mandat de maîtrise d'ouvrage (1997-2000). Vente des locaux : actes, promesses, correspondance (1995-1999). Présentation de l'opération : cahier des charges, descriptif technique sommaire, devis estimatif, plans, correspondance (1994-1998). Demande de subvention à la direction régionale des Affaires culturelles (1995-1997). Pose de la première pierre le 22 novembre 1997 : invitation, liste des invités, correspondance (1997).

474W/50 , 1994-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Échanges avec les entreprises durant la construction : correspondance (1998-1999). Comptes rendus de chantier (1998-1999). Autorisations de travaux exemptés de permis de construire : déclarations de travaux, plans, notice de sécurité (1998-1999). Réception des travaux : procès-verbaux de levée de réserves, procès-verbaux des opérations préalables à la réception, correspondance (1998-2000). Parfait achèvement (2000). Contrat de l'architecte : cahier des clauses techniques particulières, acte d'engagement, extrait K-bis (1997-1998). Échanges avec l'architecte : correspondance (1995-1999).

474W/53 , 1995-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Étude thermique par le cabinet Tibère (1997-1998). Dossier de marché pour la construction de la bibliothèque : cahier des clauses techniques particulières, plans (1997). Contrat du coordinateur Sécurité et protection de la santé (SPS) : cahier des charges particulières, acte d'engagement et annexe (1997-1998). Échanges avec le coordinateur SPS : correspondance (1998-1999). Contrat du bureau de contrôle : contrat, convention, correspondance (1997-1999). Contrôle technique des constructions : correspondance, avis techniques, rapports initiaux (1997-2000). Concessionnaires : correspondance, contrat d'abonnement (1998-1999). Taxes diverses (1999). Coupures de presse (1998-1999).

474W/54 , 1997-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Dossier de consultation des entreprises : acte d'engagement (AE), règlement de la consultation, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), plans (1998). Attribution du marché (1998-1999). Négociations avec les entreprises (1998-1999). Ordres de service (1998-1999). Dossier de marché : AE, devis quantitatif estimatif, CCAP, CCTP, rapport initial du contrôleur technique, plans, tableau récapitulatif des travaux, avenants au marché (1998-1999). Cautions et comptes prorata des entreprises (1998-2000).

474W/52 , 1998-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Échanges avec la société France construction Bouygues immobilier : correspondance, plans, comptes rendus de réunions (1994-1999). Réception de l'ouvrage : correspondance, procès-verbaux de livraison, devis, notice descriptive (1994-1998). Cession et convention d'aménagement avec France construction (1998). Appel d'offres : procès-verbal d'ouverture des candidatures, annonce au BOAMP, procès-verbal d'ouverture des offres, correspondance (1998).

474W/51 , 1994-1999