Toutes les ressources 74 461 résultats (73ms)
90W/3
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26 avril 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Primes de technicité aux agents communaux, attribution et répartition pour l'année 1973 (page 11).
90W/1
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20 mars 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Primes de technicité pour l'année 1976 (page 81).
90W/3
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23 juin 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Principe de rachat de contrat formation, autorisation (folio 13 verso).
400W/10
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27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prise de position du conseil municipal sur les réformes administratives et leurs incidences sur la gestion des intérêts communaux (page 46).
7W/56
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15 novembre 1966
Registre des délibérations. - Prise en charge des frais de participation au stage organisé par école informatique de l'Institut de recherche et de coordination acoustique musique (IRIA) au domaine de Voluceau à Roquencourt du 17 au 21 mars 1975 (page 96).
7W/62
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27 février 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prise en charge et indemnisation des frais induits par les évictions locatives (page 78).
190W/25
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7 février 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prise en charge par l’État de la fourniture des livres scolaires aux élèves des 6e et 5e des collèges d'enseignement général (page 174).
7W/55
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11 octobre 1965
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prise en charge par le département de la gestion des crèches (page 153).
7W/56
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29 mars 1968
Registre des délibérations. - Prise en compte des frais de stage de la directrice du théâtre-école (page 27).
90W/4
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9 décembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Privation de droits civiques (page 36R).
974
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30 messidor an 12
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prix cycliste du conseil municipal (page 43).
7W/54
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19 mai 1959
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prix de l'eau : ratification de l'accord d'avril 1924 (page 309).
1004
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14 novembre 1928
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prix des repas du personnel de service du collège d'enseignement secondaire Jean-Jaurès (page 9).
90W/2
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25 mars 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prix des repas du personnel de service du collège d'enseignement secondaire Jean-Lolive (page 48).
90W/1
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26 septembre 1975
délibération du conseil municipal