Toutes les ressources 74 461 résultats (79ms)
982
,
8 mai 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de la commission de la fête (page 224).
989
,
8 février 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de la commission de la fête et de diverses commissions (page 206).
991
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10 mars 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de la commission des comptes et budgets (page 5).
992
,
27 avril 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de la commission des fêtes (page 179).
989
,
21 novembre 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de la commission des fêtes (page 239).
989
,
22 février 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de la commission des fêtes (page 393).
989
,
15 janvier 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de la commission des fêtes pour 1890 (page 373).
989
,
29 novembre 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de la commission des finances (page 395).
991
,
6 avril 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de la commission du budget (page 248).
989
,
27 mars 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de la commission du budget (page 31).
990
,
25 mars 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de madame Andréa Pailler au titre de conseiller municipal honoraire (page 146).
7W/55
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6 avril 1965
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de mademoiselle Teste aux fonctions d'institutrice communale (n° 71 page 54R).
976
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7 février 1836
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de monsieur Baullerot aux fonctions de garde champêtre (page 14R).
978
,
10 novembre 1850
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de monsieur Gorneau comme maire de Pantin (page 13V).
975
,
18 avril 1812
délibération du conseil municipal