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400W/10
,
20 novembre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise à disposition d'emballages de gaz, contrat Air liquide : décision 1996-153 (folio 58).
400W/12
,
22 octobre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise à disposition d'emplacements publicitaires, convention entre la commune de Pantin et la société RDP 93 (page 81).
90W/10
,
12 janvier 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à disposition d'un agent auprès du syndicat intercommunal du cimetière des Joncherolles (page 69).
90W/20
,
3 mars 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à disposition d'un distributeur automatique de confiserie à la piscine municipale, contrat SLG distribution automatique : décision 1996-131 (folio 37).
400W/12
,
22 août 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise à disposition d'un distributeur de barres chocolatées à la piscine municipale, contrat Four square : décision 1996-24 (folio 2).
400W/11
,
26 février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise à disposition d'un distributeur de boissons chaudes à la piscine municipale, contrat Coffee-choc : décision 1995-5 (folio 35).
400W/8
,
11 janvier 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise à disposition d'une bouteille d'acétylène aux ateliers municipaux, contrat Air liquide : décision 1994-153 (folio 89).
400W/7
,
27/10/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise à disposition d'une bouteille à oxygène et d'une bouteille d'acétylène pour les ateliers municipaux, contrat Air Liquide : décision 1987-404 (page 30).
90W/19
,
9 octobre 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise à disposition d'une bouteille à oxygène et d'une bouteille d'acétylène pour les ateliers municipaux, contrat Air Liquide : décision 1987-406 (page 31).
90W/19
,
9 octobre 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise à disposition d'une bouteille à oxygène pour les ateliers municipaux, contrat Air Liquide : décision 1987-405 (page 30).
90W/19
,
9 octobre 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise à disposition d'une cabine photographique dans le hall de l'hôtel de ville, convention avec Portrex SA : décision 1994-136 (folio 57 verso).
400W/7
,
26/09/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise à disposition de bouteilles d'oxygène et acétylène aux services techniques, renouvellement de la convention Air liquide : décision 1985-101 (page 32).
90W/14
,
2 juillet 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise à disposition de bouteilles d'oxygène et acétylène aux services techniques, renouvellement de la convention Air Liquide : décision 1985-79 (page 10).
90W/14
,
17 mai 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise à disposition de cabines téléphoniques publiques dans les équipements communaux (page 49).
190W/25
,
20 décembre 1990
délibération du conseil municipal