Toutes les ressources 74 461 résultats (67ms)
1007
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11 mars 1938
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mesures à prendre pour secourir les familles nécessiteuses pendant la guerre (page 51).
1000
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16 août 1914
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Meubles de bureau par la société Burac (page 31).
7W/60
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27 avril 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Meubles de bureau, marché de gré à gré avec la société Burac (page 8).
7W/62
,
28 février 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mill' club 42 avenue Édouard-Vaillant, avenant n° 1 au contrat Etit : décision 1981-79 (page 52).
90W/8
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26 mai 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Mini-séjours des crèches, convention avec l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (page 95).
190W/27
,
12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Minimum de loyer pour 1919 (page 344).
1000
,
28 mai 1918
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Minimum de loyer pour 1920 (page 39).
1001
,
27 mai 1919
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Minimum de loyer pour 1925 (page 50).
1003
,
27 mai 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Minimum de loyer pour 1926 (page 161).
1003
,
19 juin 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Minimum garanti de rémunération au personnel communal (page 70).
7W/62
,
28 novembre 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise au point de la dotation vestimentaire du personnel d'accueil et coordination entre les différents fournisseurs, les hôtesses et la mairie, contrat studio Ego : décision 1987-337 (page 93).
90W/18
,
8 juillet 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise aux normes du collège d'enseignement secondaire Joliot-Curie, approbation de travaux supplémentaires (page 77).
90W/21
,
23 juin 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à disposition d'animateurs-comédiens pour le projet d'aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Courtillières, annulation de la décision 1995-143 et de la convention avec l'association Les beaux jours : décision 1995-152 bis (folio 78).
400W/10
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29 décembre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise à disposition d'animateurs-comédiens sur le projet d'aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Courtillières, convention avec l'association Les beaux jours : décision 1995-143 (folio 30 bis verso).
400W/10
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20 novembre 1995
décision du maire