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982
,
5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché des Quatre-Chemins : mise en adjudication (page 216).
982
,
5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché des Quatre-Chemins : réclamation Delaplace (page 363).
982
,
4 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché des Quatre-Chemins : réclamation Delaplace et Lepant (page 406).
982
,
25 mars 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché des Quatre-Chemins, approbation du dossier technique : adjudication restreinte (page 35).
7W/57
,
18 avril 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché du Centre (page 209).
989
,
19 décembre 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché du Centre (page 4).
986
,
30 juin 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché du Centre (page 69).
992
,
29 août 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché du centre : cahier des charges (page 268).
989
,
15 mai 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché Etit, avenant n° A 11-122 pour augmentation du marché : décision 1986-12 (page 6).
90W/15
,
23 janvier 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Marché Gemard, approbation de l'avenant n° 1 (page 7).
90W/4
,
29 septembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché Hachette : fournitures scolaires (page 172).
1000
,
24 décembre 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché à Livry (page 251).
979
,
25 mai 1864
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché négocié Au service de l'école : décision 1980-67 (page 23).
90W/7
,
6 mai 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - Marché négocié Au service de l'école pour la fourniture de papeterie aux établissements scolaires, annulation de la décision 1989-176 : décision 1989-256 (page 53).
190W/21
,
31 juillet 1989
décision du maire