Toutes les ressources 74 461 résultats (110ms)
400W/7
,
23/06/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maisons des jeunes, création d'un emploi d'animateur contractuel (page 48).
7W/59
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25 juin 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Majoration communale de chômage (page 44).
7W/54
,
19 mai 1959
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Majoration communale de chômage aux femmes mariées (page 25).
7W/56
,
16 mai 1966
Registre des délibérations. - Majoration du taux de la taxe sur les ventes de détail et les prestations de service (page 364).
1008
,
30 décembre 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maladie de monsieur Cordonnier employé de mairie : continuation du paiement de ses appointements (page 176).
983
,
11 mai 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Manège forain square Stalingrad, demande d'installation (page 45).
90W/19
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22 octobre 1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Manche d'évacuation de la maison de quartier 20 rue Scandicci, contrat Ascinter Otis : décision 1987-177 (page 90).
90W/17
,
3 avril 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Manifestation aérienne au domaine de Montrognon, police d'assurance responsabilité civile 51 990 628 Socassur La Concorde : décision 1988-348 (page 68).
90W/22
,
25 octobre 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Manifestation sportive des Foulées pantinoises, assurance responsabilité civile police n° 3130586 Socassur : décision 1986-206 (page 38).
90W/16
,
14 octobre 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Manifestation Victor Hugo (page 164).
985
,
21 février 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Manifestations culturelles, utilisation des tickets à 5 francs pour les spectacles à 40 francs : décision 1987-30 (page 89).
90W/16
,
18 février 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Manufacture des allumettes (page 294).
990
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26 juin 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Manufacture des allumettes (page 305).
990
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8 juillet 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Manufacture des tabacs (page 26).
90W/9
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1er février 1982
délibération du conseil municipal