Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
716W/14
,
1994-2016
1, 8 rue Gabrielle-Josserand, enquêtes relatives à l'insalubrité de logements et à des nuisances : signalements, procès-verbaux de constat, rapports, liste des habitants, correspondance (1995-2015). 10 rue Gabrielle-Josserand, enquêtes relatives à l'insalubrité de logements et à des nuisances : signalements, procès-verbaux de constat, rapports, liste des habitants, correspondance (2011-2015) ; procédures de péril imminent : procès-verbal de constat, rapports, ordonnances, comptes rendus des réunions d’expertise, arrêté de péril non imminent 05/112 du 12 mai 2005, arrêté de levée du péril 08/139 du 9 avril 2008, correspondance (2005-2008).
716W/23
,
1995-2015
1, passage Privé. - Construction de 255 appartements, projet : plans des cellules 2 et 3 pièces.
4FI/2897/7, 43W/109
,
25 juin 1955
Échelle 1/25e
1-1 bis avenue des Bretagnes : certificat d'urbanisme CU 99 B0013.
503W/27/18
,
1999
certificat d'urbanisme
1-1 bis rue Jacquart : certificat d'urbanisme CU 91B2905.
503W/29/29
,
1991
certificat d'urbanisme
1-11 avenue Anatole-France : déclaration préalable de travaux DP 10B0038.
609W/21/1
,
16/04/2010-10/08/2010
déclaration préalable
1-11 avenue Anatole-France, construction d'un immeuble de 45 logements : permis de construire PC 58B0271.
43W/1/2
,
1958-1959
permis de construire
1-11 rue Barbara, 8-12 rue Averroès, 2-6 rue Martin-Luther-King et 64 rue Édouard-Renard : permis de construire PC 11B0012/1.
743W/32/1
,
06/09/2013-30/03/2014
permis de construire
1-11 rue Barbara, 8-12 rue Averroès, 2-6 rue Martin-Luther-King et 64 rue Édouard-Renard : permis de construire PC 11B0012/2.
743W/32/2
,
23/02/2014-01/06/2015
permis de construire
1-11 rue Barbara, 8-12 rue Averroès, 2-6 rue Martin-Luther-King et 64 rue Édouard-Renard, construction de 130 logements en accession et 42 logements sociaux : permis de construire PC 11B0012.
777W/46
,
2011-2012
permis de construire
1-12 et 23-58 avenue des Courtillières : permis de construire PC 06B0032.
615W/16/1
,
02/08/2006-26/02/2007
permis de construire
1-13 rue du Cheval-Blanc et 16-22 chemin Latéral. - Établissements Pouchard, construction d'un bâtiment à usage de bureaux et de services sociaux : permis de construire PC 85B2132/1.
159W/43/5
,
1988-1989
permis de construire
1-13 rue du Cheval-Blanc et 16-22 chemin Latéral. - Établissements Pouchard, construction d'un bâtiment à usage de bureaux et de services sociaux : permis de construire PC 85B2132.
159W/43/4
,
1985-1986
permis de construire
1-15 rue du Cheval-Blanc, agrandissement de sanitaires et d'un réfectoire : permis de construire PC 71B0172.
43W/22/6
,
1971-1978
permis de construire
1-15 rue du Cheval-Blanc, construction d'un hangar métallique pour magasins de vente : permis de construire PC 61B0651.
43W/22/4
,
1961
permis de construire